Corrigé DEC l'épreuve 1 de déontologie de novembre 2020 : dossiers EC et CAC

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En partenariat avec Amarris Contact Franchise, nous vous proposons un corrigé de l'épreuve de déontologie (épreuve n°1) de la session de novembre 2020 du DEC.

Ce corrigé se veut interactif, pour faciliter les révisions et la préparation de l'examen. Dans cet objectif, après chacune de vos réponses, un texte explicatif synthétique vous permettra de comprendre pourquoi votre réponse est correcte ou erronée, et vous indiquera les principales sources à consulter pour approfondir le sujet.

Pour créer son cabinet, Julien Poupelard a choisi d'adhérer au concept de franchise proposé par le réseau Amarris Contact. Julien a accepté de nous parler de l'envers du décor.
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Avertissement 

Ce document est une proposition de corrigé non-officiel, fourni uniquement à titre indicatif et ne se substituant évidemment pas aux corrigés officiels. Par ailleurs, les sources documentaires fondant cette proposition de corrigé ne sont pas les seules qui permettent de répondre à cet examen. Elles ont été sélectionnées pour leur facilité d'accès à l'information ou leur caractère synthétique, mais d'autres sources peuvent permettre de répondre aux différentes questions.

Nous avons pris le parti de privilégier une approche pédagogique, centrée sur la solution documentaire et permettant un entraînement à l'épreuve efficace, plutôt qu'une rédaction détaillée des réponses aux différentes questions. N'hésitez donc pas à nous faire part de vos remarques, suggestions, réactions ou propositions d'amélioration de ce nouveau format de corrigé !

QUESTION

THÈME

DOCUMENTATION CLÉ

Expert-comptable

1

Norme anti-blanchiment

NPLAB

2

Reprise de dossier

Exercice professionnel et déontologie, CSOEC, 2020

3

Contrôle qualité

Réglementation de l'expertise comptable, CSOEC, nov. 2020

4

Mission de présentation

La mission de présentation des comptes, en pratique, CSOEC, oct. 2019

5

Cadre de référence des missions

Missions du membre de l'Ordre dans le cadre des comptes de campagne, CSOEC, 2016

Missions de l'expert-comptable auprès du CSE, CSOEC, 2020

6

Incompatibilités

Exercice professionnel et déontologie, CSOEC, oct. 2019

7

Cadre de référence des missions

Référentiel normatif OEC, CSOEC, oct. 2019

8

Lettre de mission

La lettre de mission, en pratique, CSOEC, févr. 2018

9

Cadre de référence des missions

Référentiel normatif OEC, CSOEC, oct. 2019

10

Cadre de référence des missions

Référentiel normatif OEC, CSOEC, oct. 2019

Commissaire aux comptes

11

Secret professionnel

Code de déontologie des commissaires aux comptes

12

Usage du titre

Code de commerce

13

Inscription

14

Incompatibilité

15

Audit et conseil

Code de déontologie des experts-comptables

16

Non-immixtion dans la gestion

Code de commerce

17

Discipline

18

19

Contrôle qualité

20

Lutte anti-blanchiment

Code monétaire et financier

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Le corrigé de l'épreuve 1 du DEC de novembre 2020

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Julien Catanese
Directeur éditoral de Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
Diplômé d'expertise comptable, après 7 ans en tant que rédacteur en chef puis directeur de la rédaction Fiscalistes et experts-comptables chez LexisNexis, je rejoins l'équipe Compta Online en juin 2020.
Suivez moi sur Linkedin et sur Twitter.