Corrigé DEC l'épreuve 2 de novembre 2020 - dossier SAS Ostréo

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En partenariat avec Amarris Contact Franchise, nous vous proposons un corrigé de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes (épreuve n°2) de la session de novembre 2020 du DEC.

Le 1er dossier de l'épreuve n°2 de la session de novembre 2020 du DEC portait exclusivement sur le commissariat aux comptes, et plus particulièrement sur :

  • la nomination du commissaire aux comptes et de son suppléant ;
  • les conséquences de l'absence de nomination d'un commissaire aux comptes.

Il était possible de répondre à la quasi-totalité des questions avec le Memento Audit (EFL), la NI.XIII – Le commissaire aux comptes et le premier exercice d'un nouveau mandat – Juin 2012 (CNCC), et le hors série Audit du Feuillet Rapide Comptable 12/19 (EFL, correspond à la section « audit » anciennement incluse dans le Memento Comptable). 

Pour créer son cabinet, Julien Poupelard a choisi d'adhérer au concept de franchise proposé par le réseau Amarris Contact. Julien a accepté de nous parler de l'envers du décor.
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Avertissement 

Ce document est une proposition de corrigé fournie uniquement à titre indicatif et ne se substituant évidemment pas aux corrigés officiels. Par ailleurs, les sources documentaires fondant cette proposition de corrigé ne sont pas les seules qui permettent de répondre à cet énoncé. Elles ont été sélectionnées pour leur facilité d'accès à l'information ou leur caractère synthétique, mais d'autres sources peuvent permettre de répondre aux différentes questions.

Nous avons pris le parti de privilégier une approche pédagogique, centrée sur la solution documentaire et permettant un entraînement à l'épreuve efficace, plutôt qu'une rédaction détaillée des réponses aux différentes questions. N'hésitez donc pas à nous faire part de vos remarques, suggestions, réactions ou propositions d'amélioration de ce nouveau format de corrigé !

Téléchargez gratuitement la proposition de corrigé de l'épreuve 2 - dossier 1 du DEC de novembre 2020

Dans ce premier dossier, on pouvait regrouper les 10 questions autour de 4 grands thèmes principaux, repris dans le tableau ci-dessous. Nous proposons également dans ce tableau quelques exemples de documentation qui permettent de trouver rapidement une solution. Dans la suite du corrigé, nous avons fait le choix de citer en exemple les sources documentaires qui nous paraissent offrir un gain de temps maximum, dans la logique de cet examen.

QUESTION

THÈME

DOCUMENTATION CLÉ

1.1

Nomination du CAC

Memento Audit

1.2

Nomination du CAC suppléant

Memento Audit

1.3

Conséquences de l'absence de nomination du CAC

Memento Audit

1.4

Memento Audit

1.5

NI.XIII – Le commissaire aux comptes et le premier exercice d'un nouveau mandat – Juin 2012

1.6

Feuillet Rapide Comptable 12/19 Hors-Série Audit et contrôles comptables et financiers, n°24

(anciennement incluses dans le Memento Comptable, les dispositions relatives à l'audit font désormais l'objet d'un hors-série au Feuillet rapide comptable)

1.7

1.8

Rapports du CAC

Memento Audit

1.9

Nomination du CAC suppléant

Feuillet Rapide Comptable 12/19 Hors-Série Audit et contrôles comptables et financiers, n°24

Memento Audit

1.10

Conséquences de l'absence de nomination du CAC

NI.XIII – Le commissaire aux comptes et le premier exercice d'un nouveau mandat – Juin 2012

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Le corrigé de l'épreuve 2 - dossier 1 du DEC de novembre 2020

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Au sommaire du dossier



Julien Catanese Aubier
Diplômé d'expertise comptable, après 7 ans en tant que rédacteur en chef puis directeur de la rédaction Fiscalistes et experts-comptables chez LexisNexis, Julien rejoint l'équipe Compta Online en tant que Directeur éditorial de juin 2020 à octobre 2023.