Corrigé DEC l'épreuve 2 de novembre 2021 - dossier Association Zéro Polluant

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En partenariat avec Dext, nous vous proposons un corrigé de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes (épreuve n°2) de la session de novembre 2021 du DEC.

Nous remercions les Editions Francis Lefebvre pour l'accès à leur documentation pour la réalisation de cette proposition de corrigé.

Le second dossier de l'épreuve n°2 de la session de novembre 2021 du DEC portait exclusivement sur des questions d'expertise comptable. Il était possible de répondre à la totalité des questions avec le Memento Associations, le Memento Transmission d'entreprises, le Memento Audit et commissariat aux comptes, le Memento Fiscal et le Memento Social.

Avertissement

Ce document est une proposition de corrigé fournie uniquement à titre indicatif et ne se substituant évidemment pas aux corrigés officiels. Par ailleurs, les sources documentaires fondant cette proposition de corrigé ne sont pas les seules qui permettent de répondre à cet énoncé. Elles ont été sélectionnées pour leur facilité d'accès à l'information ou leur caractère synthétique, mais d'autres sources peuvent permettre de répondre aux différentes questions.

Nous avons pris le parti de privilégier une approche pédagogique, centrée sur la solution documentaire et permettant un entraînement à l'épreuve efficace, plutôt qu'une rédaction détaillée des réponses aux différentes questions. N'hésitez donc pas à nous faire part de vos remarques, suggestions, réactions ou propositions d'amélioration de ce format de corrigé !

 

Avant de démarrer : où trouver la solution dans la documentation ?

Conseil : Dans un premier temps, et avant de rentrer dans le détail technique d'une question, il est préférable de prendre quelques instants pour la raccrocher à une ou plusieurs grandes thématiques, et repérer la documentation qui traite directement de ces thèmes. Cela permet de gagner un temps précieux au moment de l'analyse, le cadre de la recherche documentaire étant posé.

Dans ce second dossier, les questions portent quasi-exclusivement sur le secteur associatif, avec différentes thématiques : fiscalité, droit social, organes de décision, responsabilité, etc. Nous proposons dans le tableau ci-dessous des exemples de documentation qui permettent de trouver rapidement une solution. Dans la suite du corrigé, nous avons fait le choix de citer en exemple les sources documentaires qui nous paraissent offrir un gain de temps maximum, dans la logique de cet examen.

QUESTION

THÈME

DOCUMENTATION CLÉ

2.1

Exercice professionnel (incompatibilités)

Memento Audit et commissariat aux comptes

2.2

Associations (publication des comptes annuels)

Memento Associations

2.3

Associations (fonds propres)

2.4

Mécénat (fiscalité des dons)

Memento Fiscal

2.5

Associations (pouvoir de décision)

Memento Associations

2.6

Rupture de période d'essai dans une association

Memento Social

2.7

Fonds de pérennité

Memento Transmission d'entreprises

2.8

2.9

2.10

Memento Transmission d'entreprises

Memento Fiscal

2.11

Fonds de dotation

Memento Fiscal

Téléchargez gratuitement la proposition de corrigé de l'épreuve 2 - dossier 2 du DEC de novembre 2021

 

Le corrigé de l'épreuve 2 - dossier 1 du DEC de novembre 2021

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Au sommaire du dossier



Julien Catanese Aubier
Diplômé d'expertise comptable, après 7 ans en tant que rédacteur en chef puis directeur de la rédaction Fiscalistes et experts-comptables chez LexisNexis, Julien rejoint l'équipe Compta Online en tant que Directeur éditorial de juin 2020 à octobre 2023.