Corrigé DEC de novembre 2023 épreuve 2 - dossier Dijon Charnières

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Le 1er dossier de l'épreuve n°2 de la session de novembre 2023 du DEC portait sur la sortie d'un associé minoritaire d'une SAS. Les candidats devaient signaler les erreurs contenues dans la note d'un collaborateur, qui envisageait, sur le plan fiscal, 3 scénarios différents.

Il était possible de répondre à la totalité des questions avec le Mémento Fiscal, le Mémento Transmission d'entreprise, et le Mémento Sociétés commerciales, des Éditions Francis Lefebvre.

En partenariat avec Tiime, nous vous proposons un corrigé de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes (épreuve n°2 - dossier 1) de la session de novembre 2023 du DEC.

Avertissement

Ce document est une proposition de corrigé non-officiel, fourni uniquement à titre indicatif et ne se substituant évidemment pas aux corrigés officiels. Par ailleurs, les sources documentaires fondant cette proposition de corrigé ne sont pas les seules qui permettent de répondre à cet examen. Elles ont été sélectionnées pour leur facilité d'accès à l'information ou leur caractère synthétique, mais d'autres sources peuvent permettre de répondre aux différentes questions.

Nous avons pris le parti de privilégier une approche pédagogique, centrée sur la solution documentaire et permettant un entraînement à l'épreuve efficace, plutôt qu'une rédaction détaillée des réponses aux différentes questions. N'hésitez donc pas à nous faire part de vos remarques, suggestions, réactions ou propositions d'amélioration de ce nouveau format de corrigé !

Le corrigé de l'épreuve 2 - dossier 1 du DEC de novembre 2023

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