Le résultat exceptionnel : le calculer et l'interpréter

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Le résultat exceptionnel est un indicateur qui se calcule par la différence entre les produits et les charges considérés comme anormaux et peu courant. Il montre l'impact des événements exceptionnels sur le résultat net comptable ou résultat de l'exercice.

Dans le cadre de l'événement Covid-19, certains se sont posés la question de la comptabilisation de ses impacts dans le résultat exceptionnel. L'ANC ne le recommande pas.

Le résultat exceptionnel est un élément non lié à l'exploitation courante de l'entreprise, qui n'a pas vocation à se répéter et sur lequel l'entreprise exerce un contrôle limité.

C'est aussi le seul indicateur du tableau des soldes intermédiaires de gestion qui n'est pas obtenu en cascade à partir des autres indicateurs.

Il est calculé après le résultat d'exploitation et le résultat financier qui forment le résultat courant avant impôt.

Deux conceptions s'opposent : celle des normes comptables internationales et celle du PCG.

Résultat exceptionnel et événement Covid-19

L'utilisation systématique des rubriques du résultat exceptionnel pour traduire les conséquences de l'événement Covid-19 n'est pas recommandée par l'ANC.

Les entreprises sont invitées à privilégier l'analyse des produits et des charges par nature, dans le résultat d'exploitation ou résultat courant, jugée plus pertinente.

Calcul du résultat exceptionnel

Le résultat exceptionnel se calcule à partir des éléments du compte de résultat qui sont comptabilisés dans les comptes 77 et 67 selon qu'il s'agit de charges ou de produits et à partir de certains éléments calculés et non décaissés.

Les dotations aux amortissements, dépréciations et provisions et leurs reprises sur éléments exceptionnels et les transferts de charges exceptionnels sont inclus.

Résultat exceptionnel = Produits exceptionnels - charges exceptionnelles

ou (total des comptes 77 + 787 + 797) - (total des comptes 67 + 687)

Il tient compte des politiques fiscales destinées à favoriser l'investissement. Les amortissements dérogatoires sont nés de la différence entre amortissement comptable et amortissement fiscal. Ils sont comptabilisés en compte 687 et 787.

Composition du résultat exceptionnel

Le classement des opérations en éléments courants et non courants voire anormaux est effectué par l'entreprise qui doit faire un arbitrage et s'y tenir. Il s'agit de choisir entre la conception du PCG et celle des normes IFRS.

Le montant très élevé d'une opération ne suffit pas à justifier un classement parmi les opérations exceptionnelles qui sont un véritable fourre-tout.

Les opérations habituelles ou de survenance courante font de plus en plus souvent partie du résultat d'exploitation quel que soit leur montant.

C'est le cas par exemple d'une entreprise qui céderait chaque année un certain nombre de véhicules de transport. Leur classement en opérations exceptionnelles peut être discuté puisque ces cessions peuvent devenir normales.

Un exemple récent de distinction entre les deux se trouve dans le règlement de l'ANC (2019-01) qui concerne la comptabilité agricole. Les cessions d'immobilisations devenant courantes, elles sont comptabilisées via des comptes 65 et 75.

Il reste alors les charges exceptionnelles sur opérations de gestion ou sur opérations en capital suivantes :

  • amendes et pénalités fiscales et sociales ;
  • pénalités sur marchés et opérations commerciales (hors compte 6618) ;
  • sinistres ;
  • créances devenues irrécouvrables et le recouvrement inattendu d'une créance ;
  • subventions accordées et subventions d'équilibre ;
  • rappels d'impôts et dégrèvements accordés ;
  • changements de stratégie de l'entreprise qui abandonne certaines activités et les cède à perte ;
  • ou encore des éléments purement fiscaux comme les amortissements dérogatoires.

Dans les normes IFRS, les autres charges et produits opérationnels (le vocabulaire est différent) ne sont alimentés que par un événement majeur de nature à fausser la lecture de la performance de l'entreprise.

Analyse du résultat exceptionnel par rapport à son impact sur le résultat net

Le résultat réalisé par une entreprise peut être positif ou négatif grâce ou à cause des éléments exceptionnels, par exemple, lorsque le résultat exceptionnel est positif. Une entreprise dans laquelle le résultat exceptionnel contrebalance un mauvais résultat d'exploitation n'est pas dans une situation très favorable. L'année suivante, l'entreprise peut se retrouver en déficit.

A l'inverse, si le résultat exceptionnel est négatif et vient grever le résultat de l'exercice, la situation est moins préoccupante qu'il n'y paraît. 

Un changement de stratégie avec un résultat d'exploitation positif a pu provoquer cette perte exceptionnelle de même qu'un litige ou de fortes amendes. Là encore, la situation n'a pas vocation à durer en principe.

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Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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