IAS 16 : vers une modification du coût d'entrée d'une immobilisation ?

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Modifié le 20/09/2017
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L'IASB a publié un exposé sondage qui concerne les échantillons et les premiers produits fabriqués au cours de la période de mise en service de l'immobilisation corporelle.

Le produit de la vente et le coût de production de ces éléments devrait être publié en résultat.

Les échantillons et les premiers produits obtenus et vendus lors de la mise en service d'une immobilisation corporelle sont en principe retranchés du coût d'entrée de cette immobilisation dans les comptes de l'entreprise.

Cette déduction du produit net de la vente des éléments produit pendant le transfert de l'actif jusqu'à son lieu d'exploitation et pendant sa mise en état pour permettre son exploitation de la manière prévue par la direction est prévue autant par les normes IFRS que par l'Autorité des normes comptables en comptabilité française.

L'IASB propose d'amender la norme IAS 16 pour interdire cette déduction et harmoniser ainsi les pratiques des entités qui appliquent les normes IFRS.

Si les coûts liés aux essais de bon fonctionnement d'une immobilisation corporelle feront toujours partie des coûts directement attribuables à l'acquisition d'une immobilisation corporelle, ils ne seront plus diminués du produit net de la vente des produits ou échantillons fabriqués au cours de la période de mise en service.

L'entité comptabiliserait les produits de la vente de ces éléments et leurs coûts de production en résultat.

Les commentaires sont possibles jusqu'au 19 octobre 2017.

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Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online