Lorsqu'une immobilisation a fait l'objet d'une dépréciation, à chaque date de clôture ultérieure il convient de contrôler le montant de la dépréciation et, au besoin de l'ajuster voire de procéder à une reprise. Nous verrons ainsi comment ajuster la dépréciation existante et les règles à respecter en cas de reprise de dépréciation puisque la dépréciation est venue modifier le plan d'amortissement de l'immobilisation.
L'impact de la dépréciation sur le plan d'amortissement
La constatation d'une dépréciation conduit à diminuer la valeur nette comptable afin de la faire coïncider avec la valeur actuelle. Cette modification a un impact sur le plan d'amortissement pour les exercices ultérieurs. A noter, que la dépréciation ne remet pas en cause les dotations aux amortissements précédemment constatées. Ainsi le plan d'amortissement n'est modifié que de manière prospective.
De nouveaux paramètres pour le plan d'amortissement
La base amortissable du plan d'amortissement se trouve modifiée.
La nouvelle base amortissable correspond désormais à la valeur actuelle (ou autrement dit à la nouvelle valeur nette comptable). Les dotations aux amortissements seront désormais calculées sur cette nouvelle base.
La durée d'amortissement à retenir pour le plan modifié est la durée résiduelle du plan d'amortissement initial.
Exemple
La société X acquiert un bâtiment pour 200 000¤ le 01/07/N-4 amortissable sur 20 ans en linéaire. Les amortissements pratiqués à la clôture N sont de 45 000¤. La valeur nette comptable est de 155 000¤.
Au 31/12/N, la valeur actuelle est de 150 000¤.
> Par respect du principe de prudence, une dépréciation de 5 000¤ est constatée car la valeur actuelle est devenue inférieure à la VNC.
> La nouvelle base amortissable est de 150 000¤.
> La durée résiduelle d'amortissement est de 15 ans et 6 mois.
Présentation du plan modifié
Le plan d'amortissement est modifié pour l'avenir et doit être mis à jour. Néanmoins il convient de conserver le plan d'amortissement initial car il sera nécessaire pour respecter les règles de reprise de dépréciation.
Le plan modifié peut être présenté ainsi en utilisant les données de l'exemple précédent :
Année | Annuité | Cumul | VNC | Dépréciation | Base modifiée | Annuité révisée | Cumul révisé | VNC révisé |
N-4 | 5000 | 5000 | 195000 | 5000 | 195000 | |||
N-3 | 10000 | 15000 | 185000 | 15000 | 185000 | |||
N-2 | 10000 | 25000 | 175000 | 25000 | 175000 | |||
N-1 | 10000 | 35000 | 165000 | 35000 | 165000 | |||
N | 10000 | 45000 | 155000 | - 5000 | 150000 | 45000 | 150000 | |
N+1 | 10000 | 55000 | 145000 | 9677,42 | 54677,42 | 140322,58 | ||
N+2 | 10000 | 65000 | 135000 | |||||
N+... |
Calcul de l'annuité d'amortissement N+1 : 150 000 / 15,5 = 9 677,42¤
Nouvelle VNC fin N+1 : 150 000 (suite dépréciation) – 9 677,42 = 140 322,58¤
La reprise de dépréciation : les règles à respecter
Les années ultérieures, il est nécessaire de contrôler si la dépréciation doit être maintenue, ajustée ou reprise. Nous allons voir le principe lié à la reprise de dépréciation. Cette règle ne s'applique que concernant les dépréciations des immobilisations amortissables.
En matière de reprise de dépréciation, il existe une règle fondamentale à respecter : la reprise effectuée ne doit pas conduire à porter la valeur nette comptable à un montant plus élevé que ce qu'elle aurait été avec le plan d'amortissement initial. Il est donc nécessaire de se référer à ce plan initial pour contrôler la VNC qui devrait exister à la date de reprise envisagée. Très souvent, la reprise de dépréciation ne correspond donc pas à l'intégralité du montant doté initialement : la reprise se trouve limitée par cette règle de correspondance avec le plan initial.
Exemple : en repartant de notre exemple précédent
Au 31/12/N+1, la valeur actuelle est de 148 000¤.
Pour rappel la dépréciation a été dotée en N pour 5 000¤.
Selon le plan initial, la VNC au 31/12/N+1 serait de 145 000¤. Avec le plan modifié, la VNC est de 140 322,58¤.
> Une reprise de dépréciation est nécessaire car la valeur actuelle est plus élevée que la VNC actuelle. Cependant la reprise ne doit pas porter le montant de la VNC à un montant plus élevé que 145 000¤ (VNC d'origine).
> La reprise sera plafonnée à 145 000 – 140 322,58 = 4 677,52¤.
Les compléments de dépréciation
A la clôture des comptes, il peut également arriver qu'il soit nécessaire de compléter la dépréciation initialement constatée si la valeur actuelle a encore baissé. Dans ce cas, il faut comptabiliser uniquement le complément pour porter le total du compte dépréciation 29 au montant voulu à la clôture.