Les immobilisations sont des biens constatés à l'actif faisant l'objet d'un amortissement permettant de matérialiser l'usure au fil du temps. Toutefois, il est également possible que l'immobilisation nécessite une dépréciation afin de conformer sa valeur comptable à sa valeur actuelle. Nous allons ainsi voir les principes de dépréciation ainsi que l'impact de cette opération sur le plan d'amortissement de l'immobilisation concernée.
Qu'est-ce qu'une dépréciation des immobilisations ?
La dépréciation a pour objectif de mettre à jour la valeur nette comptable d'une immobilisation pour la faire correspondre à sa valeur actuelle. La dépréciation conduit donc à baisser la valeur nette comptable d'une immobilisation. Elle s'inscrit dans le respect du principe de prudence. A l'inverse de l'amortissement, la dépréciation n'est pas irréversible. En effet, elle pourra faire l'objet d'une reprise ultérieurement afin de s'adapter à l'évolution de la valeur actuelle (les reprises seront étudiées dans un article dédié).
L'indice de perte de valeur
A chaque date de clôture, l'entreprise doit contrôler s'il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation doit être réalisé afin de vérifier la valeur actuelle de l'immobilisation et, le cas échéant, de constater une dépréciation. L'indice de perte de valeur peut relever par exemple de l'usure importante d'un bien, de son obsolescence, des évolutions technologiques importantes, de la fluctuation du marché (notamment dans l'immobilier).
La valeur actuelle
La valeur actuelle correspond à la valeur la plus élevée entre la valeur d'usage et la valeur vénale d'un bien à la clôture des comptes. Cette valeur sera déterminée s'il existe un indice de perte de valeur.
- valeur vénale : montant qui pourrait être obtenu de la vente de l'immobilisation à la date de clôture, dans des conditions normales de marché et net des coûts de sortie ;
- valeur d'usage : flux de trésorerie nets actualisés correspondant à l'usage du bien sur la durée restante et au prix de sortie attendu.
Quelles sont les immobilisations qui peuvent se déprécier ?
La dépréciation peut concerner l'ensemble des immobilisations, qu'elles soient corporelles, incorporelles ou financières dès lors que la valeur actuelle est devenue inférieure à la valeur nette comptable. Les comptes à utiliser seront adaptés suivant la nature de l'immobilisation dépréciée. La dépréciation concernant aussi bien les immobilisations amortissables que celles qui sont non amortissables.
Comment calculer la dépréciation des immobilisations ?
Pour déterminer si une dépréciation est nécessaire, il faut comparer la valeur nette comptable du bien avec sa valeur actuelle à la date de clôture de l'exercice comptable.
Si la valeur nette comptable (VNC) est inférieure à la valeur actuelle, cela signifie que l'immobilisation n'est pas surévaluée dans les comptes. Aucune dépréciation ne doit donc être constatée.
En revanche, si la valeur nette comptable est supérieure à la valeur actuelle, une dépréciation doit être comptabilisée afin de ramener la valeur nette comptable à la valeur actuelle.
Exemple
La société X détient une machine industrielle acquise 50 000¤ en N-2 et amortie sur 10 ans. Sa valeur nette comptable à la clôture N est de 37 000¤.
Un indice de perte de valeur a conduit à déterminer une valeur d'usage de 36 000¤ et une valeur vénale de 34 000¤. La valeur actuelle retenue sera de 36 000¤ (valeur la plus élevée).
> une dépréciation de 1 000¤ est nécessaire car la valeur nette comptable est supérieure à la valeur actuelle (37 000 > 36 000).
Les comptes à utiliser pour déprécier une immobilisation
La dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles
La dotation aux dépréciations se comptabilise comme suit :
- débit du compte 6816 Dotation pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles en cas de dépréciation à caractère opérationnel ou 6876 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles en cas de dépréciation à caractère exceptionnel ;
- crédit du compte 29X Dépréciation. Le compte 29 suit la déclinaison des immobilisations et s'adapte à l'immobilisation concernée.
Exemple : pour la dépréciation de la machine industrielle on passera l'écriture suivante :
Numéro de compte | Libellé | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
681600 |
| Dotation dépréciation | 1000 |
|
| 29154 | Dépréciation machine |
| 1000 |
La reprise de dépréciation se comptabilise comme suit :
- crédit du compte 29 initialement utilisé ;
- débit du compte 7816 ou 7876 suivant le caractère opérationnel ou exceptionnel utilisé lors de la constatation de la dépréciation.
La dépréciation des titres financiers
La comptabilisation de la dépréciation des titres financiers s'effectue ainsi :
- débit du compte 68662 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières ;
- crédit du compte 296 ou 297 adaptés à l'immobilisation financière.
La reprise de la dépréciation s'effectuera en débitant le compte 29 précédemment utilisé et en créditant le compte 78662 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières.