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Le test de dépréciation et ses conséquences

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Le test de dépréciation : de sa réalisation aux écritures comptables

Le test de dépréciation permet de vérifier qu'une entité ne doit pas constater une dépréciation, en plus des amortissements des immobilisations lorsqu'ils existent.

Ce test concerne les actifs, c'est à dire les stocks, les immobilisations corporelles et incorporelles, amortissables ou non etc. et fait partie des travaux de fin d'exercice.

Qu'est-ce que le test de dépréciation ?

En fin de chaque exercice comptable ou à chaque situation intermédiaire, les entreprises sont amenées à vérifier s'il existe pour un ou plusieurs de leurs actifs un quelconque indice de perte de valeur, si c'est le cas il est donc important de procéder à un test de dépréciation comme le précise l'article 322-5 du règlement n° 2002-10 du 12 décembre 2002, relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs.

Parmi les principaux indices de perte de valeur qui nécessite la mise en place d'un test de dépréciation :

Les indices externes

Les indices internes

  • la baisse de la valeur de marché de l'actif ;
  • la variation du taux d'intérêt ou de rendement de l'actif.

  • l'obsolescence ou la dégradation physique de l'actif  ;
  • un changement important dans le mode d'utilisation de l'actif ;
  • des performances inférieures aux prévisions.

 

Le test de dépréciation : comment le mettre en œuvre ?

Si l'un des indices cités plus haut a pu être constaté pour un ou plusieurs actifs, la mise en place du test de dépréciation est dès lors indispensable, celui-ci consiste à comparer la valeur actuelle de l'actif en question avec sa valeur comptable ou sa valeur nette comptable VNC pour les actifs amortissables, deux cas sont possibles :

  • la valeur actuelle > la valeur comptable ;
  • la valeur actuelle < la valeur comptable.

Dans le premier cas : la valeur comptable de l'actif est ramenée à sa valeur actuelle, celle-ci correspond à la valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d'usage.

À noter

La valeur vénale : c'est la valeur que l'on peut obtenir à la suite de la cession d'un actif lors d'une transaction conclue à des conditions normales de marché (net des coûts de sortie) au moment de la clôture des comptes.

La valeur d'usage : c'est la valeur des avantages économiques futurs que peut procurer l'utilisation d'un actif pendant une durée déterminée, ainsi que les avantages économiques liés à sa sortie (la valeur d'usage correspond généralement aux cashs flux attendus par ce dernier).


Dans le deuxième cas : il faut constater une dépréciation qui permettra de ramener la valeur comptable à la valeur actuelle.

 

Comment est comptabilisée la dépréciation constatée ?

La constatation de la dépréciation lors de la clôture des comptes en fin de l'exercice comptable est exprimée par les écritures suivantes :

  • au débit : la constatation de la charge par l'utilisation des comptes ;
  • au crédit : la constatation de la diminution de la valeur de l'actif en question par l'utilisation des comptes.


Numéro de compte

Dépréciation des immobilisations incorporelles

Montant

Débit

Crédit

Débit

Crédit

6816 ou 6817

Dotations aux dépréciations

10000€

290

Dépréciation des immobilisations

10000€

 

Numéro de compte

Dépréciation des immobilisations corporelles

Montant

Débit

Crédit

Débit

Crédit

6816 ou 6817

Dotations aux dépréciations

5000€

291

Dépréciation des immobilisations corporelles

5000€

Pour rappel

Le montant de la dépréciation = valeur actuelle - valeur comptable.

Si cette dépréciation n'est pas définitive, il convient donc de réaliser quelques ajustements en fonction de la valeur actuelle de chaque actif (évolution des indices de perte de valeur), notamment :

  • la constatation partielle ou totale de la dépréciation existante ;

  • la dotation supplémentaire pour dépréciation.

En cas de reprise, les écritures comptables à enregistrer :

  • au débit : l'annulation de la dépréciation de l'actif par les comptes ;
  • au crédit : la constatation de la reprise par les comptes.


Numéro de compte

Reprise sur dépréciation des immobilisations incorporelles

Montant

Débit

Crédit

Débit

Crédit

290

Dépréciation des immobilisations

10000€

7816 ou 7817

Reprise sur dépréciation

10000€

 

Numéro de compte

Reprise sur dépréciation des immobilisations corporelles

Montant

Débit

Crédit

Débit

Crédit

291

Dépréciation des immobilisations corporelles

5000€

7816 ou 7817

Reprise sur dépréciation

5000€

Houssam BIRAMANE

Houssam BIRAMANE
Consultant en pilotage financier
Rédacteur financier indépendant

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