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Le résultat exceptionnel : le calculer et l'interpréter

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Résultat exceptionnel

Le résultat exceptionnel est un indicateur qui se calcule par la différence entre les produits et les charges considérés comme anormaux et peu courants. Il montre l'impact des événements exceptionnels sur le résultat net ou de l'exercice.

C'est un élément non lié à l'exploitation courante de l'entreprise, qui n'a pas vocation à se répéter et sur lequel l'entreprise exerce un contrôle limité.

C'est aussi le seul indicateur du tableau des soldes intermédiaires de gestion qui n'est pas obtenu en cascade à partir des autres indicateurs. Il est calculé après le résultat d'exploitation et le résultat financier qui forment le résultat courant avant impôt.

Deux conceptions s'opposent : celle des normes comptables internationales et celle du PCG.

 

Le résultat exceptionnel se calcule par compensation entre les produits et charges exceptionnels

Ces éléments sont comptabilisés dans les comptes 77 et 67 selon qu'il s'agit de charges ou de produits.

Pour obtenir ces chiffres, il faut encore ajouter les éléments calculés et non décaissés. Ce sont les dotations et reprises d'amortissements, dépréciations et provisions sur éléments exceptionnels et les transferts de charges exceptionnelles.

Résultat exceptionnel = Produits exceptionnels - charges exceptionnelles

ou (total des comptes 77 + 787 + 797) - (total des comptes 67 + 687)

Il tient compte des politiques fiscales destinées à favoriser l'investissement. Les amortissements dérogatoires sont nés de la différence entre amortissement comptable et amortissement fiscal. Ils sont comptabilisés en compte 687 et 787.

 

Le résultat exceptionnel est composé d'éléments inhabituels et non récurrents

Le classement des opérations en éléments courants et et non courants voire anormaux est effectué par l'entreprise qui doit faire un arbitrage et s'y tenir. Il s'agit de choisir entre la conception du PCG et celle des normes IFRS.

Le montant très élevé d'une opération ne suffit pas à justifier un classement parmi les opérations exceptionnelles qui sont un véritable fourre-tout.

Les opérations habituelles ou de survenance courante font de plus en plus souvent partie du résultat d'exploitation quel que soit leur montant. C'est le cas par exemple d'une entreprise qui céderait chaque année un certain nombre de véhicules de transport. Leur classement en opérations exceptionnelles peut être discuté puisque ces cessions peuvent devenir normales. Elles entrent alors dans le résultat courant (d'exploitation et financier) de l'entreprise.

Un exemple récent de distinction entre les deux se trouve dans le règlement de l'ANC (2019-01) qui concerne la comptabilité agricole. Les cessions d'immobilisations sont en principe des produits et charges sur opérations en capital. Les dotations aux amortissements et provisions exceptionnels entrent dans la même catégorie. Dès lors que les opérations de cession deviennent courantes, elles sont comptabilisées via des comptes 65 et 75. Ce mode de comptabilisation ne change rien à leur qualification. Ce sont les plus ou moins values de cession.

La même logique peut s'appliquer aux dons. Loin d'être rares, ils se retrouvent parfois chaque année dans les comptes pour des montants assez similaires. On se rapproche ici de la vision consacrée par les normes internationales sans aller aussi loin.

Il reste alors les :

  • amendes et pénalités fiscales et sociales ;
  • pénalités sur marchés et opérations commerciales (hors compte 6618) ;
  • sinistres ;
  • créances devenues irrécouvrables et le recouvrement inattendu d'une créance ;
  • subventions accordées et subventions d'équilibres ;
  • rappels d'impôts et dégrèvements accordés ;
  • changements de stratégie de l'entreprise qui abandonne certaines activités et les cède à pertes ;
  • ou encore des éléments purement fiscaux comme les amortissements dérogatoires.

La plupart de ces éléments sont des charges exceptionnels sur opérations de gestion.

Dans les normes IFRS, les autres charges et produits opérationnels (le vocabulaire est différent) ne sont alimentés que par un événement majeur de nature à fausser la lecture de la performance de l'entreprise.

 

Le résultat exceptionnel s'analyse par rapport à son impact sur le résultat net de l'exercice

Le résultat de l'exercice peut être positif ou négatif grâce ou à cause des éléments exceptionnels. Une entreprise dans laquelle le résultat exceptionnel contrebalance un mauvais résultat d'exploitation n'est pas dans une situation très favorable. L'année suivante, l'entreprise peut se retrouver en déficit.

A l'inverse, si le résultat exceptionnel est négatif et vient grever le résultat de l'exercice, la situation est moins préoccupante qu'il n'y paraît. Un changement de stratégie avec un résultat d'exploitation positif ont pu provoquer cette perte exceptionnelle de même qu'un litige ou de fortes amendes. Là encore, la situation n'a pas vocation à durer en principe.

 

Le résultat exceptionnel dans la directive comptable unique

La directive comptable unique ne fait plus référence au résultat exceptionnel, contrairement à la quatrième directive sur les comptes annuels qui lui précède.

Beaucoup s'attendaient donc à une suppression pure et simple de cet indicateur du compte de résultat individuel et consolidé. Le résultat réalisé par une entreprise devait se rapprocher du RCAI. Il n'en est rien.

La suppression n'a pas été transposée dans le code de commerce et les articles R123-192 et suivants sont restés identiques. Elle peut se comprendre pour deux raisons. La première est que la directive n'harmonise pas les comptabilités des États membres, elle ne donne que des principes. La seconde est la différence qui en résulte entre comptes annuels et liasse fiscale.

Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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