L'IASB publie un exposé-sondage sur le cadre conceptuel

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Modifié le 14/12/2017
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L'International Accounting Standard Board (IASB) publié deux exposés sondages sur le nouveau cadre conceptuel. Les commentaires étaient possibles jusqu'au 26 octobre 2015.

Ce cadre conceptuel introduit les normes IFRS et contient un certain nombre de définitions et principes qui permettent d'interpréter les normes IFRS. La version définitive doit être publiée fin 2017 après plusieurs reports et faire revenir officiellement le principe de prudence dans les normes IFRS.

Qu'est-ce que le cadre conceptuel ?

Le cadre conceptuel de l'IASB date de 1989 et n'a pas été révisé depuis ou très peu. Certaines notions telles que la juste valeur en sont donc totalement exclues. C'est la raison pour laquelle ce cadre conceptuel a d'abord fait l'objet d'une tentative de révision commune avec le normalisateur américain (FASB).

Mais le FASB s'étant retiré et aucun compromis n'ayant été trouvé, l'IASB a poursuivi seul la révision de ce cadre.

La version publiée en 2010 était une version partielle mais commune aux deux normalisateurs (international et américain).

Le cadre conceptuel, outre les dispositions relatives à l'adoption des normes, contient un certain nombre d'informations telles que la définitions des actifs et passifs ou les caractéristiques que doit revêtir l'information financière.

L'information comptable doit avant tout être pertinente et fidèle. Ensuite, l'information sera considérée comme utile, si elle présente les caractéristiques suivantes :

  • comparabilité ;
  • vérifiabilité ;
  • comparabilité ;
  • compréhensibilité.

Le cadre conceptuel : où en est-on ?

La version finale du nouveau cadre conceptuel était prévue pour 2016 et doit être une mise à jour de l'intégralité du cadre conceptuel, pas uniquement de la version non révisée en 2010. Elle sera finalement publiée au cours du 4è trimestre 2017.

L'IASB a donc publié deux exposés sondages, le 28 mai 2015. Le premier exposé sondage contient le cadre conceptuel révisé et le second exposé sondage met à jour les références au cadre conceptuel, au sein des différentes normes.

Avec cette nouvelle version, l'IASB réintroduit une référence au principe de prudence tout en définissant le principe.

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Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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