Le site travail-emploi.gouv.fr vient de publier un document de 350 pages sur l'épargne salariale. Ce guide devrait répondre à de nombreuses questions.
L'épargne salariale recouvre un ensemble de dispositifs dont l'objectif est d'associer les salariés aux résultats de leur entreprise et de favoriser l'épargne collective et le développement des investissements des entreprises.
Ainsi, depuis 2005, plusieurs lois et décrets sont intervenus dans le domaine de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié, avec un même objectif : permettre le plus large développement de ces dispositif s et faire en sorte qu'un grand nombre de salariés puissent y avoir accès.
Ce guide juridique de l'épargne salariale, rédigé par l'ensemble des administrations concernées par cette thématique intègre l'ensemble de ces modifications législatives et réglementaires, afin d'établir un état de la réglementation qui puisse ainsi être utilisé comme un outil opérationnel à la disposition des services des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), des employeurs, des salariés et de leurs représentants désirant négocier ou s'informer sur ce thème, mais aussi des professionnels de l'épargne salariale.
Pour télécharger ce guide sur l'épargne salariale de juillet 2014 : http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_ES-juin2014_MAJ-10-JUILLET2014.pdf
Frédéric Rocci
Fondateur de Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
Je suis avant tout un entrepreneur. Je cotoie et j'observe la profession comptable depuis plus de 20 ans. Rédacteur à mes heures perdues, j'affectionne plus particulièrement les sujets qui traitent des nouvelles technologies et du digital.
Découvrez comment communiquer sur Compta Online.