Les rabais, remises et ristournes sont des réductions de prix accordées par un vendeur à son client, dans le cadre de leurs relations commerciales.
Le rabais est une réduction exceptionnelle sur le prix de vente, accordé par exemple, en cas de défaut de qualité du produit vendu, ou d'un retard de livraison.
La remise est une réduction purement commerciale. Elle intervient en général dans le cadre d'une offre promotionnelle, ou pour fidéliser la clientèle.
La ristourne permet de réduire le montant total des ventes réalisées auprès d'un même client, et sur une période déterminée. Elle se calcule sur le chiffre d'affaires global de ce client, et se comptabilise la plupart du temps en fin d'exercice.
Ces réductions (ou remises) commerciales sont souvent accordées avant l'établissement de la facture de vente. Les rabais, remises et ristournes sont alors comptabilisés avec la vente, qui figure pour son prix net en compte 70.
Dans les autres cas, lorsque les remises et ristournes sont accordées (sur ventes) ou obtenues (sur achats) après l'établissement de la facture initiale, elles feront l'objet d'une facture ou note d'avoir et seront comptabilisées en 609 ou 709, selon que l'on se place du côté du client ou du fournisseur.
Comptabilisation des remises, rabais, et ristournes avec la facture initiale
On envisage ici le cas des réductions commerciales inscrites sur une facture classique, appelée en comptabilité fournisseurs, facture de doit.
Les rabais, remises et ristournes sont comptabilisés avec la facture d'achat de marchandises, matières premières ou autres approvisionnements par exemple mais il peut aussi s'agir de services extérieurs.
Chez le fournisseur vendeur, l'opération est comptabilisée exactement de la même manière mais comme dans un miroir. Un achat pour le client est une vente pour le fournisseur et la TVA déductible pour le client est une TVA collectée pour le fournisseur.
On remarquera simplement que le miroir a ses limites et qu'un achat de marchandises pour un client négociant peut être une vente de produits finis pour le fabriquant vendeur. Cela reste un compte 70 mais la qualification de l'opération se fait au niveau de l'entreprise qui tient ses comptes.
Exemple chez le client
Une facture d'achat de marchandises fait apparaître les éléments suivants :
- Montant brut HT : 5 000¤
- Remise 10% : 500¤
- Montant net HT (ou net commercial) : 4 500¤
- TVA : 900¤
- À payer : 5 400¤
La remise est une réduction du montant facturé, avant TVA si applicable. Ici, la comptabilisation se fera en compte 607 pour le montant après remise.
Numéro de compte | Date de la facture | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
607 |
| Facture de doit 1234567 | 4500¤ |
|
44566 |
| Facture de doit 1234567 | 900¤ |
|
| 401 | Facture de doit 1234567 |
| 5400¤ |
Chez le fournisseur, comme dans un miroir, le net commercial apparaîtra en compte 707000 ventes de marchandises.
Comptabilisation des remises, rabais, et ristournes sur une facture d'avoir chez le client
Quand utiliser le compte 609 ?
Dans le cas où le rabais, la remise ou la ristourne ne figurent pas sur la facture d'achat initiale et est notifiée plus tard, il convient de constater cette réduction a posteriori, au crédit du compte 6097.
C'est ici que le quatrième chiffre du numéro de compte utilisé prend toute son importance. Avec les rabais, remises et ristournes comptabilisés à part, il est généralement bon de savoir à quel type d'achats correspondent ces réductions.
Le chiffre 1 en quatrième position représentera la réduction rattachée aux matières premières. Le chiffre 7 en quatrième position symbolise la réduction sur achat de marchandises. Et la logique est la même pour les produits.
Lorsque la facture d'avoir porte la mention « net de taxe », l'entreprise n'a pas à reverser la TVA initialement déduite et son fournisseur ne diminuera pas sa TVA collectée. C'est une mesure de simplification.
Exemple chez le client
A la fin d'un exercice, une entreprise se voit accorder une ristourne de 1% sur un chiffre d'affaires de 1 000K¤ soit la somme de 10 000¤ hors taxes.
Les différentes factures ayant été comptabilisées au cours de l'exercice en achats de marchandises, le compte à utiliser pour enregistrer la ristourne sera le compte 6097.
Il sera probablement aussi enregistré en facture non parvenue puisqu'il correspond au dernier exercice clos.
Numéro de compte | Date de la facture | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
401 |
| Facture avoir A1234567 | 12000¤ |
|
| 44566 | Facture avoir A1234567 |
| 2000¤ |
| 6097 | Facture avoir A1234567 |
| 10000¤ |
En fin d'exercice, les soldes des comptes 609 et 709 sont virés au compte d'achat ou de vente correspondant.
Les comptes fournisseurs débiteurs doivent être reclassés en compte 4097 Fournisseurs - autres avoirs.
Quand utiliser le compte 4097 ?
Le compte 4097 est utilisé pour reclasser les comptes 401 fournisseurs débiteurs, suite à la comptabilisation dans le cas présent, de factures d'avoir.