Spécificités comptables des opérations immobilières

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La comptabilité immobilière est particulière. Elle concerne un grand nombre d'opérations telles que la promotion immobilière, la construction de maisons individuelles ou la gestion des biens immobiliers.

Ces aspects impactent directement la comptabilité immobilière sur des sujets tels que les travaux en cours, les biens immobiliers cédés, les biens en location, les copropriétés etc.

Au cours des deux dernières années, la commission des missions comptables de la CNCC et du CSOEC a répondu à de nombreuses questions de la pratique. Certaines d'entre elles ont fait l'objet d'un renvoi à l'ANC, l'Autorité des normes comptables.

Les questions abordées récemment en doctrine comptable sont notamment :

  • la comptabilisation d'impôts différés dans les comptes individuels ;
  • les modalités de calcul du pourcentage d'avancement dans le cadre des contrats à long terme ;
  • l'inclusion ou non du terrain dans la mesure de l'avancement ;
  • l'incorporation de certains frais dans les coûts de production des contrats de VEFA.

Elles démontrent ce que nous précise Gérard Picault, diplômé expert-comptable et auteur de divers ouvrages en comptabilité immobilière :

« L'une des caractéristiques de la comptabilité immobilière est de se mouvoir au sein de réglementations assez touffues et complexes qui doivent rendre l'approche prudente ».