Je suis E/C stagiaire et j'ai un client qui a offert un voyage d'une valeur de 1,6 K€ à son salarié et à sa femme pour ses 20 ans d'ancienneté.
Ceci est-il un avantage en nature ? il convient de le soumettre à cotisations sociales sachant qu'il peut s'agir d'une prime dans le cadre de la médaille du travail non ?
dans quel compte enregistrer la facture de l'agence de voyage ?
Si je ne m'abuse, la médaille d'honneur du travail découle d'une demande auprès de l'administration. Si votre salarié n'a pas eu officiellement la médaille, c'est un simple cadeau soumis aux règles des cadeaux aux salariés, donc plafonné à 5% du plafond de la sécu. Au delà, c'est un avantage en nature.
S'il a reçu officiellement la médaille du travail, les sommes versées sont plafonnées en fonction du salaire mensuel.
Salut, Je viens de passer mon BTS donc excusez moi d'avance si je me trompe. Ce voyage doit être consideré comme un avantage en nature et doit être soumis a cotisation. En faite, j'ai répondu mais juste logiquement. J'espere que d'autres ayant plus de connaissances et d'experiences repondront :)
Citation : Lilvyn @ 26.06.2007 à 23:55 j'allais mettre le compte 6251.
Bonsoir,
Mais il n'y a pas de problème, vous pouvez mettre en doute mes réponses. Le 6251 est utilisé pour des voyages et déplacements dans le cadre de mission. Ici, il ne s'agit pas d'un déplacement professionnel mais d'un cadeau.
Slut Je suis totalement d'accord avec Nad64, il ne s'agit pas de déplacements profesionnels mais un d'un cadeau offert à un employé ou d'un don qu'on lui fait. Si vous le comptabiliser en dons alors penser à la réintégration au niveau de l'impôt sur le résultat, si vous le comptabilisez en cadeau salarié alors prenez en compte le plafond de la sécurité sociale en cas de remise de médaille ou non ou de l'avantage en nature. Choisissez donc celui qui representerait un moindre coût pour l'entreprise. Cordialement
Je ne crois pas que cela puisse être considéré comme un don bénéficiant de la réduction d'impôt. Le salarié n'est pas un organisme d'utilité public ou autre du genre...