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Versement de dons

5 réponses
2 331 lectures
Ecrit le : 18/09/2006 21:16 par Elie
Bonsoir,

nous avons réalisé une conférence dans un musée, on nous a facturé Ht et la personne responsable de musée nous a dit que cela correspondait à un don et que celui-ci pouvait se déduire des impots?

comment cela se passe exactement? c'est flou, cela veut dire que c'est déductible de l'is par exemple?

merci de vos infos.

Elie.

Re: Versement de dons

Ecrit le : 19/09/2006 22:59 par Tuesday
Bonjour Elie,

je suppose que vous êtes dans une sphère associative loi 1901 sans but lucratif.

Vrai ou Non ?

J'attends votre réponse pour plus d'explications.

Dan.

Re: Versement de dons

Ecrit le : 19/09/2006 23:05 par Elie
Message édité le 19/09/2006 23:58 par Elie
Citation : Tuesday @ 19.09.2006 à 20:59
bonjour Elie,

je suppose que vous êtes dans une sphère associative loi 1901 sans but lucratif.

Vrai ou Non ?

J'attends votre réponse pour plus d'explications.

Dan.

bonsoir dan

Non une sarl c'est unedépense qui relève d'un évènement markéting et qui a été réaliser dans un musée.

elie

Re: Versement de dons

Ecrit le : 20/09/2006 00:37 par Tuesday
Re bonjour Elie,

alors, à mon avis, il s'agit de depens de publicité.

Mais peut-être est-ce aussi une question de "mécénat" ?

Dan.

Re: Versement de dons

Ecrit le : 20/09/2006 11:35 par Elie
Citation : Tuesday @ 19.09.2006 à 22:37
re bonjour Elie,

alors, à mon avis, il s'agit de depens de publicité.

Mais peut-être est-ce aussi une question de "mécénat" ?

Dan.

Bonjour Tuesday,

c'est une dépense de publicité je pense aussi , c'est en fait la location de ce musée pour faire une conférence.

Ma question esr de savoir si cette charge enregistrée peut etre déduite de l'is?

Elie

Re: Versement de dons

Ecrit le : 20/09/2006 14:37 par Richard.e
Bonjour,
Si la prestation facturée correspondait à une location de salle, vous ne pouvez en aucun cas bénéficier du régime du mécénat (réduction d'is de 60% des sommes versées). En revanche, à partir du moment où vous diposez d'une pièce justificative correctement établie, vous pouvez déduire cette charge de votre résultat imposable. Pour la comptabilisation, j'opterai plutôt pour un 6132 plutôt qu'un 6237, mais c'est peut être qu'une affaire de goût.....

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GRAHAM
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