Bonjour

une de mes clientes a une boutique dans laquelle elle vends des objets d'arts. il s'agit de pièces uniques réalisées à la main (sculpture, peinture, gravure, céramique...).

quel est le taux de TVA à appliquer sur les ventes: TVA sur la marge, 10%? Dans la majorité des cas, les artistes sont en franchise de TVA.

Merci de vos reponses

CORDIALEMENT