AMPLI MUTUELLE

Vente d'un véhicule utilitaire à un autre professionnelle

2 réponses
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Ecrit le : 25/11/2008 13:01 par Flowby
Bonjour,

Voilà mon mari à acheter un véhicule d'occosion (camion Benne) en 04/2005 pour une valeur de 12578 ¤ ht et nous voulons le revendre pour en acheter un autre plus fiable mais toujours d'occasions pour une valeur de 17575¤ ht. Nous voulons revendre le camion pour un montant de 10 000 ¤ ht

Nous avons une personne qui veut bien acheter notre camion mais voilà je voudrais savoir entant entreprise individuel je peut faire resortir la tva car je ne suis pas un professionnelle de vente de camion professionnelle , je pense à mon avis oui si je facture
10 000 *19.6%= 1960 TVA mais par contre comment moi j'enregistre cette vente dans ma compta et est ce que je dois payer 1960 ¤ de tva au trésorc public en sachant que j'avais récuperer la tva lors du premier achat de ce véhicule et que je l'avais amorti et comment en fin d'année je rentrerais l'amortissement en compta vue que je l'aurais vendu.

En espèrant que j'ai été assez claire dans mes expliquation je vous remercie à tous par avance pour avoir prit un peu de temps sur mon problème.

Merci

Re: Vente d'un véhicule utilitaire à un autre professionnelle

Ecrit le : 25/11/2008 22:32 par Claudusaix
Bonsoir,

Je pense que directement et indirectement, ce type de question a déjà fait l'objet de réponse dans les sujets déjà ouverts. Il suffit d'effectuer des recherches. C'est peut-être pas un camion mais le principe est le même quelque soit l'immobilisation.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Vente d'un véhicule utilitaire à un autre professionnelle

Ecrit le : 26/11/2008 10:20 par Geerald40
BONJOUR,

Pour votre problème de TVA , votre achat de camion en 2005 correspond à une immobilisation qui comme vous l'avez signalé a été amortie .

Au moment de l'acquisition de ce camion vous avez enregistré la tva sur immobilisation facturée par votre fournisseur de véhicule d'occasion ou évalué selon sa valeur vénale ; vous l'avez donc récupérée. Au moment de la revente de ce véhicule, il faudra obligatoirement facturer une tva . Le principe sur le régime fiscal des biens d'occasion est le suivant : " Les cessions de biens mobiliers d'investissement qui ont ouvert droit à une déduction de tva partielle ou totale lors de leur acquisition sont soumises à TVA, quelle que soit la qualité du cessionnaire ".

J'espère vous avoir un peu aidé .

Bonne réception .


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Geer
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