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Vente d'un bâtiment SCI à l'IR

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Ecrit le : 04/04/2015 17:20 par Isa-alsace

Bonjour,

Notre SCI a vendu en décembre 2014 la moitié d'un bâtiment industriel. J'avais ventilé le prix de revient fiscal pour le notaire, qui  a ensuite calculé la plus-value. On a également vendu des cloisons de bureaux amovibles, en direct.

Les écritures de sortie d'actifs ne me sont pas familières, et j'aurais besoin de vos conseils.

Le prix de revient de ce bâtiment est constitué d'immobilisations pour la plus grande partie (non amorties), mais également de dépenses passées en frais  (par ex TLE, frais de géomètre pour scinder la parcelle). Les frais d'acte notarié ont été pris en compte dans la vente selon un forfait de 7,5%, et non au coût réel de l'époque.

Je pense sortir les immos en créditant chaque compte 21 et 23, par le débit du compte 675 (en passant 2 écritures séparées, pour le bâtiment et pour la vente des cloisons).

Du fait des dépenses passées en classe 6 dans des exercices antérieurs, je n'aurais pas au bilan le montant de la plus-value calculée par le notaire.

Pour la vente des cloisons, je vais avoir une petite moins-value.

Les 2 vont venir se "compenser" dans mon bilan, et le résultat ne sera pas le reflet du résultat fiscal pour la plus-value.

Est-ce important ?

La liasse fiscale de la SCI ne reprend pas le bilan comptable. en AR2, je vais indiquer le montant de la plus-value nette, c'est-à-dire la plus-value sur le bâtiment diminuée de la moins-value sur les cloisons ? La ventilation sera faite sur la fiche AN2-K de chaque associé (R1-R2-R4) ?

J'ai une autre question concernant le prêt, mais je vais ouvrir un autre post.

Merci d'avance pour votre aide

Re: Vente d'un bâtiment SCI à l'IR

Ecrit le : 12/07/2015 00:20 par Hapyfree

Bonjour,

Il faut bien distinguer la fiscalité et la comptabilité au cas présent.

Vous aller comptablement constater la vente te la sortie de l'immeuble et immobilisations afférentes de la mê; façon que tout autres immobilisations.

Fiscalement, pour le personnes physique le résultat fiscal est calculé normalement hors PV immo comptable ou fiscale et pour les associés PM, la PV comptable sera intégrée dans le la comptabilité BIC inscrite dans la liasse 2072 et la PV devra être retraitée et fiscalisée au niveau de la société détentrice des titres.

Je pense sortir les immos en créditant chaque compte 21 et 23, par le débit du compte 675 (en passant 2 écritures séparées, pour le bâtiment et pour la vente des cloisons).

Oui => crédit des comptes concernés de la valeur d'origine, puis débit des comptes d'amortissement correspondant pour le cumul amortis jusque la date d'ate de sortie et par le débit du compte 675 pour la valeur nette comptable (si VNC = 0, biens totalement amortis, pas de mouvement du compte 675).

Du fait des dépenses passées en classe 6 dans des exercices antérieurs, je n'aurais pas au bilan le montant de la plus-value calculée par le notaire.

oui, juste un PV comptable constatée sur ce qui a été immobilisé.

Les 2 vont venir se "compenser" dans mon bilan, et le résultat ne sera pas le reflet du résultat fiscal pour la plus-value.

Est-ce important ?

C'est normal, le résultat fiscal étant distinct du résultat comptable.

La liasse fiscale de la SCI ne reprend pas le bilan comptable. en AR2, je vais indiquer le montant de la plus-value nette, c'est-à-dire la plus-value sur le bâtiment diminuée de la moins-value sur les cloisons ? La ventilation sera faite sur la fiche AN2-K de chaque associé (R1-R2-R4) ?

je pense qu'il faut indiqué dans la 2042 la PV fiscale et non la PV comptable.

Puis la PV est ventilée par associé.

Espérant vous avoir aidé (même s'il est un peut tard!)

Cordialement,



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