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Vente d'un ordinateur : comment détailler la facturation ?

3 réponses
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Ecrit le : 18/09/2007 18:40 par Aline3449
Bonjour,

je fais la comptabilité d'une SARL qui fait de la PS et de la vente de matériel informatique.
Cette Société a vendu un ordinateur à un client qui souhaite avoir le détail du prix de l'ordinateur et de WINDOWS qui est intégré dedans car il souhaiterait amortir les deux d'une durée différente.

Mais cet ordinateur a été fourni par un fournisseur sous forme de "package" cad tout compris; tout est intégré et nous n'avons qu'un prix global.

Est-ce quand même possible de créer deux lignes sur la facture et comment savoir à quel prix correspond le PC et le logiciel?

Merci de m'éclairer sur ce point si possible...

Slts

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DUT Carrières Juridiques obtenu en 2002 DECF obtenu en 2004 DESCF obtenu à la session 2005

Re: Vente d'un ordinateur : comment détailler la facturation ?

Ecrit le : 18/09/2007 20:15 par Claudusaix
Bonsoir,

Il faut même deux factures distinctes. Une pour l'ordinateur que votre client enregistrera en 2183 Matériel de Bureau et Informatique et une autre pour le logiciel que votre client enregistrera en 205 Logiciels.

Le logiciel windows est une version OEM. Que je sache, vous pouvez fournir un logiciel OEM si vous achetez un disque dur à la suite d'un problème sur le disque dur. Vous pouvez donc défalquer la valeur de logiciel OEM de l'ordinateur vendu comme tel.

Mais entre nous, pour environ 84 € pour windows XP et pour environ 250 € pour office 2003 en version OEM, cela n'a aucun intérêt de faire cela.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Vente d'un ordinateur : comment détailler la facturation ?

Ecrit le : 18/09/2007 22:06 par Ecir
Bonsoir,

Pourquoi penses-tu qu'il faille 2 factures Claudusaix?

Cdt

Re: Vente d'un ordinateur : comment détailler la facturation ?

Ecrit le : 18/09/2007 22:52 par Claudusaix
Message édité le 18/09/2007 23:20 par Claudusaix
Citation : Ecir @ 18.09.2007 à 22:06
Bonsoir,

Pourquoi penses-tu qu'il faille 2 factures Claudusaix?

Cdt

Bonsoir,

Si vous avez sur une même facture les logiciels et le matériel, il y a présomption de l'installation des logiciels sur ledit matériel. C'est pourquoi, il faut tout enregistré en 2183.

Regardez ce que dit le dictionnaire comptable et financier de la Revue Fiduciaire .

Citation
Logiciels

Le traitement comptable des logiciels a fait l'objet d'un avis détaillé du Conseil national de la comptabilité qui, partant des principes généraux du droit comptable, applique ces principes aux diverses opérations effectuées par les entreprises sur les logiciels (avis relatif au traitement comptable des logiciels, document 66, 1987).

Les dispositions de cet avis ont été reprises de manière synthétique dans le Plan comptable général (art. 331-3).

Définitions

Logiciels dissociés ou indissociés - Lorsque l'entreprise acquiert simultanément du matériel informatique et des logiciels, il convient d'opérer la distinction entre les logiciels dissociés et les logiciels indissociés.

Les logiciels indissociés sont ceux pour lesquels le prix du logiciel ne peut jamais être distingué de celui du matériel informatique. Ces logiciels doivent, en principe, suivre le mode de comptabilisation du matériel et, en conséquence, être portés en immobilisations corporelles (2183 Matériel de bureau et matériel informatique*).

Tous les autres logiciels sont qualifiés de dissociés. L'avis du CNC se limite à l'examen des logiciels dissociés.

Logiciels à usage commercial - Ce sont les logiciels créés ou acquis en vue d'être vendus, loués ou commercialisés sous d'autres formes.

Logiciels à usage interne - Ce sont les logiciels créés ou acquis et destinés à toute autre forme d'usage que celles prévues pour les logiciels à usage commercial.



Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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