IGEFI

Vente en détaxe

2 réponses
6 662 lectures
Ecrit le : 05/06/2011 16:41 par Myc
Bonjour à tous,

Nous avons comme client un opticien. Ce dernier a réalisé une vente en détaxe.
Nous aurions voulu connaître comment la faire apparaître sur la déclaration de tva.

Merci pour votre aide

Re: Vente en détaxe

Ecrit le : 05/06/2011 17:29 par Sandra Schmidt
Message édité le 05/06/2011 21:34 par Icovellauna
Bonjour,

Je suppose que vous nous parlez de la déclaration mensuelle CA3.

Les informations se trouvent dans la notice....

Pour moi, il faut demander au client de vous faire parvenir le bordereau de vente à l'exportation et de reporter le montant hors taxes qui y figure, sur la ligne 04, exportations hors CE ( voir aussi ici).

Cordialement,

--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Vente en détaxe

Ecrit le : 05/06/2011 18:51 par Lj4
Bonjour,

Le commerçant doit prendre une copie de tous les documents prouvant que le client est domicilié à l'étranger hors union européenne (copie du passeport par exemple).

Il faudra juste conserver ces documents et les montrer au fisc en cas de contrôle fiscal.

Laurent

--------------------
Modérateur Compta Online
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe