Comptalia

Uv1 - augmentation de capital

5 réponses
1 637 lectures
Ecrit le : 27/09/2007 10:42 par Membre
Bonjour,

voyant que lna2B est très douée, je m'en vais lui poser une question!

Quels sont les délais pour réaliser une augmentation de capital dans les SA?
Attention pour répondre il faut envisager deux hypothèses.

Re: Uv1 - augmentation de capital

Ecrit le : 27/09/2007 11:26 par Lna2b
Message édité le 27/09/2007 11:29 par lna2b
Bonjour Mandrake,

Alors je dirais :

- Augmentation de capital en numéraire : le capital doit être entièrement libéré.
- Augmentation de capital par apport en nature : possible même sans libération intégrale du capital.
En sachant que dans les SA, le capital doit être libéré de moitié lors de la souscription, le reste dans les 5 ans.

C'est tout ce que je sais !

PS : tu aimes appuyer où çà fait mal...:-)

Re: Uv1 - augmentation de capital

Ecrit le : 27/09/2007 11:47 par Claudusaix
Bonjour,

Bien sûr l'apport en industrie n'est pas possible dans une SA. Hélène, vous n'êtes pas tombé dans le piège.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Uv1 - augmentation de capital

Ecrit le : 27/09/2007 12:37 par Membre
Voici la réponse.

L'augmentation de capital est une décision qui revient à l'AGE, mais celle-ci dispose de deux options.

1. Elle peut décider de l'augmentation de capital, et déléguer au CA ou au directoire le pouvoir de fixer les modalités de l'augmentation de capital. Dans ce cas l'augmentation de capital doit être réalisée dans les 5 ANS.

2 Elle peut aussi déléguer au CA ou au directoire le pouvoir de décider du principe même de l'augmentation de capital. Dans ce cas l'AGE fixe la durée (qui est de 26 mois maximun) de la délégation et le plafond global de l'augmentation de capital. Dans ce cas le délai est aussi de 5 ans pour la réalisation de l'augmentation.

Re: Uv1 - augmentation de capital

Ecrit le : 27/09/2007 12:39 par Membre
Mais qu'est-ce exactement que la réalisation de l'augmentation de capital?

Re: Uv1 - augmentation de capital

Ecrit le : 27/09/2007 12:55 par Vincent2
Bonjour,

La réalisation correspond tout simplement en la souscription puis libération des apports (ou créances) qui font l'objet de l'augmentation de capital.
Il est bien évident qu'un apport en nature ne peut faire l'objet d'une libération en plusieurs fois...

Bonne journée.
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