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Utiliser les débours pour faire payer ses machines et moules au client ?

1 réponse
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Ecrit le : 25/09/2019 12:17 par Racheldurpois

Bonjour,

Je cherche à créer une activité de fabrication de produits personnalisés, avec le statut d'autoentrepreneur. Ce statut a été choisi pour me permettre de travailler a coté et testé mon activité.

Afin de réaliser les produits j'ai besoin de fabriquer des machine/moule capable de produire 2/3 pièces par jour.

Pour évité de faire monté mon CA et donc mes charges, la matière première sera acheté au nom du client et j'utiliserais les ferais passer en débours.

J'aimerais également, pour les série de plus de 50 pièces, acheter au nom du client les pièces nécessaire à la fabrication d'une machine/moule supplémentairement et les faire passé en débours.

C'est sur ce 2eme point que je me pose des questions. (je met des lettres devant les question pour facilité les réponses)

- Que je luis face payé la matière première pour réalisé les machines nécessaire a la fabrication de ses produit ne pose pas de problème.

A - En revanche, une fois les pièces fabriqué, doit-je obligatoirement lui restituer les pièces de la machine/moule qu'il a payé  ? (sachant qu'il n'aura aucune possibilité de produire avec)

B -Puis-je continuer le mois suivant à utilisé la machine/moule pour fabriquer d'autres pièces sachant que certaine pièces de  la machine/ moule ne m'appartienne pas ?

C- Si je ne peux pas gardez la machine/moule sans rétribuer le client, puis-je racheter les pièces de la machine à mon client?

D- En cas de rachat y a t'il une formule légal pour estimé le prix de rachat ou puis-je par exemple utilisé la méthode Softy en utilisant des mois d'utilisation au lieu des année ? (exemple dégressif par mois avec durée de vie de 2 ans : 100 euro =>92 euro=>84,3=>77=>70=>63.3=>57=>51=>45.3=>40=>35=>30.3=>26=>22=>18.3=>15=>12=>9.3=>7=>5=>3.3=>2=>1=>0.3)

E- Au lieu de rachetez puis-je faire vendre les pièces a un autre client afin que cela ne rentre pas dans ma comptabilité ?

Dans tous les cas l'option rachat me pose énormément de problème d'un point de vu trésorier et de transparence avec mes clients car je devrais indiquer clairement que le matériel sera racheter, et indiquer les conditions. Bref très complexe.

Le plus simple serait d'inscrire :

"les pièces utilisé pour fabriquer la machine/moule, pourront être restitué au client a sa demande et sous condition qu'il paye les frais de port. Il est a noter que seul les pièces facturé seront envoyé après avoir été démonté du reste de la machine"

mais bon d'un point de vu légal je ne sais pas du tout ce que cela vaut.

Je vous remercie d'avance de vos réponses et reste consciente que les réponses peuvent etre delicate voir parfois erronée. Je tien à préciser que je préfère avoir des réponses erroné ou pas sûr que pas de réponse du tout.

Bien à vous.

Rachel

Re: Utiliser les débours pour faire payer ses machines et moules au client ?

Ecrit le : 30/09/2019 09:25 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Cela fait beaucoup de questions qui nécessitent de consulter un professionnel. Difficile de vous répondre avec certitude avec ces quelques informations.

Concernant la notion de débours qui doit vous permettre de bénéficier indirectement de la déduction de toutes vos charges, je ne pense pas que ce soit la meilleure solution.

Opter pour le régime réel simplifié pour payer les impôts et charges sociales sur les seuls bénéfices (après déduction de toutes les charges) me semble une bien meilleure option.

Le régime des débours est particulier et ne s'applique que dans des cas bien particuliers, en présence d'un véritable mandat. Le débours est une charge du client que vous payez à sa place. Ce ne sont pas vos propres dépenses que vous pouvez ainsi mettre à la charge de votre client.

Là encore, il faudra consulter un avocat pour sécuriser les contrats de vente au maximum si vous vous orientez vers cette solution.

Bon courage pour la suite,

Sandra



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Rédactrice et modératrice sur Compta Online
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