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Une facture avec plusieurs taux de taxes

6 réponses
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Ecrit le : 30/06/2007 15:23 par Bug79
J'ai un problème concernant une facture d'assurance avec plusieurs éléments dont certains sont exonérés de TVA d'autres possèdent une taxe, et les derniers sont soumis à la TVA. Puis-je rentrer une seule écriture dans mon logiciel de compta, ou bien faire une écriture séparée pour chaque opération.
J'ai du mal à appréhender le fonctionnement.

Merci par avance pour vos réponses

Re: Une facture avec plusieurs taux de taxes

Ecrit le : 30/06/2007 15:40 par Durenor
Une seule écriture suffit.
La TVA total de la facture en 44566. Et les charges H.T dans leur compte 6... respectifs.

Re: Une facture avec plusieurs taux de taxes

Ecrit le : 30/06/2007 16:47 par Lapuce
Bonjour,

Les éléments soumis à tva font partie de l'assurance ou est ce une autre prestation?

Normalement les primes d'assurance sont à saisir TTC.

CDT

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Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!

Re: Une facture avec plusieurs taux de taxes

Ecrit le : 30/06/2007 17:19 par Bug79
Bonjour,

En fait, la facture comporte plusieurs prestation dont une soumise à TVA, une autre à taxe de 9% et encore une exonérée de TVA.
Je ne vois pas comment les passer en une seule écriture étant donné que chaque prestation dispose d'un taux différent de taxe.

Re: Une facture avec plusieurs taux de taxes

Ecrit le : 01/07/2007 11:01 par Claudusaix
La question est de savoir si toutes les prestations sont liées à l'assurance ou pas. Par exemple, la protection juridique est liée à l'assurance. D'autre part, comme le dit Lapuce, l'enregistre des primes d'assurance se fait TTC. Il nous ferait plus d'explication pour pouvoir répondre parfaitement. Pour cela, il faut reprendre l'ensemble des désignations de la facture d'assurance. Nous pourrons dans ce cas peut-être répondre mieux à ta question.

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Une facture avec plusieurs taux de taxes

Ecrit le : 01/07/2007 13:16 par Bug79
Bonjour
Mon activité est lié à l'immobilier, il s'agit donc de la facture de mon assurance professionnelle (une RCP et une garantie financière)
J'ai trois prestation sur la facture.
Une concernant l'ouverture du dossier soumis à TVA.
une concernant la RCP, pas de TVA mais une taxe de 9%
une concernant la garantie financière, sans taxe, ni TVA.

Voila mon dilemme, comment enregistreer la facture.

Re: Une facture avec plusieurs taux de taxes

Ecrit le : 02/07/2007 01:15 par Bug79
Je pensais enregistrer l'écriture suivante ;

D 616 garantie financière
D 616 RCP
D 6378 taxe RCP
D616 frais de dossier
D 445664 TVA frais de dossier
C 4011 Fournisseurs achats biens et services

Est-ce correct?

Merci par avance
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