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Tve et fonctionnement

1 réponse
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Ecrit le : 12/08/2011 04:37 par Kaikeishi
Bonjour,

J'ai regardé un peu le fontionnement de la TVS mas c'est assez confus.

On parle d'indemité km qui permettent de ne payer qu'une partie de la taxe mais quelles sont les obligations?

Notre societe rembourse sur ticket les frais engagés par nos commerciaux, quels seraient les changement de passer au km?

Merci par avance.

Re: Tve et fonctionnement

Ecrit le : 16/08/2011 11:57 par Seb__
Bonjour,

Le traitement est différent selon que le véhicule est au nom de la société ou si vos commerciaux utilisent leur propres véhicules.

Si les véhicules sont au nom de la société alors il faut calculer la taxe sur les chevaux fiscaux ou sur le taux de co² selon l'année d'acquisition, mais seulement si ceux sont des véhicules identifiés "VP" sur la carte grise.

Si les commerciaux utilisent leur propre véhicule, la taxe sera calculée selon un barème en fonction du kilométrage effectué par les commerciaux.

Cordialement
Séb
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