CEGID

Tva en zone aeroportuaire et recuperation tva a l etranger

4 réponses
2 235 lectures
Ecrit le : 27/11/2007 14:25 par Rachel de buenos aires
Bonjour,

Nouvelle sur ce forum et sans aucune formation comptable, j espere ne pas trop detonner sur ce forum. D autre part, vous excuserez l absence d accent, j ecris d Argentine et ne dispose pas de clavier francais.
Voila ma situation : je travaille pour une societe argentine et nous sommes en train de creer une societe en france. L activite de la societe est l installation et la maintenance de Bornes Internet et des systemes de cartes telephoniques prepayees sur les Aeroports De Paris en zone publique et zones sous douanes (zone duty free). Le comptable argentine ne comprend pas le francais et me demande de trouver les reponses a ceraines de ses questions. Avant de vous en faire part, savez vous a qui s adresser en France pour ce type de questions (en dehors des si precieux forums...).
- comment s applique la TVA en zone sous douane ou zone duty free
- quel TVA pour la vente d internet (nous vendons de la connexion internet...).
- comment recupere t on la TVA pour les achats que nous faisons a l etranger (les cartes prepayees par exemple sont achetes aux USA...).

Je vous remercie d avance pour l aide que vous pourrez m apporter sur ce sujet.

--------------------
Creer la filiale francaise d une societe argentine pour une activite en zone aeroportuaire, tel est la mission d une neophyte en Argentine.... A l aide !
Desolee, mon clavier est espagnol, je ne peux donc pas utiliser les accents.

Re: Tva en zone aeroportuaire et recuperation tva a l etranger

Ecrit le : 27/11/2007 14:33 par Claudusaix
Bonjour,

Concernant la TVA dans les zones duty-free, je pense que les douanes peuvent vous renseigner.

D'autre part, depuis ce forum (Guide de l'Etudiant - Les liens utiles), vous avez accès au précis de fiscalité de l'administration fiscale.

Enfin, concernant la TVA sur Internet, un ouvrage de la Revue Fiduciaire HS 2007-1 Internet est parue. Il faut se rapprocher d'eux. Peut-être même qu'il est accessible depuis notre boutique.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Tva en zone aeroportuaire et recuperation tva a l etranger

Ecrit le : 27/11/2007 22:14 par Rachel de buenos aires
Merci pour ces conseils

--------------------
Creer la filiale francaise d une societe argentine pour une activite en zone aeroportuaire, tel est la mission d une neophyte en Argentine.... A l aide !
Desolee, mon clavier est espagnol, je ne peux donc pas utiliser les accents.

Re: Tva en zone aeroportuaire et recuperation tva a l etranger

Ecrit le : 13/01/2008 10:53 par Patache
Il s'agit la de questions tres pointus dont les conséquences peuvent etre importantes.
Je vous conseille de vous rapprocher d'un expert comptable. Il vous ferra de plus certainement gagner du temps pour ce qui est du remboursement de la TVA. L'administration est tres exigente lorsqu'il faut rembourser !
Bon courage
Julien

Re: Tva en zone aeroportuaire et recuperation tva a l etranger

Ecrit le : 13/01/2008 12:48 par Claudusaix
Citation : Patache @ 13.01.2008 à 10:53
Il s'agit la de questions tres pointus dont les conséquences peuvent etre importantes.
Je vous conseille de vous rapprocher d'un expert comptable. Il vous ferra de plus certainement gagner du temps pour ce qui est du remboursement de la TVA. L'administration est tres exigente lorsqu'il faut rembourser !
Bon courage
Julien


Oui, vous avez raison que l'idéal serait le conseil averti d'un expert comptable à ce sujet.
Cependant, je tiens à vous rappeler ou en tout cas souligner ce fait, Rachel de buenos aires nous écrit depuis l'Argentine et que les experts comptables français en Argentine ne doivent pas être légion.

C'est pourquoi, je n'ai pu que lui conseiller que l'accès à une documentation ciblée.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
CEGID