Bonjour,
Je cherche désespérément à savoir quel taux de TVA est applicable pour la vente de vitraux.
Pour moi, le vitrail,s'il est une pièce unique, est une oeuvre d'art et serait donc soumis au taux réduit de TVA de 5.5%. Cependant, je ne retrouve pas les vitraux cités comme "considéré comme oeuvre d'art" dans les listes sur le site des impôts ni même dans les exclusions ?
Dans l'attente d'une âme charitable qui puisse me conforter dans mon idée, je vous remercie d'avance.