CEGID

Tva sur véhicules de transport de personnes lors de la revente?

2 réponses
328 lectures
Ecrit le : 01/12/2015 16:33 par Walache

Bonjour les amis!

Voici la situation:

Entreprise de transport de personne achète un véhicule (TVA déductible complètement) à l'achat, 2 ans après, elle souhaite le revendre (notamment pour cause de vol du véhicule, donc facturé à l'assureur).

Quel est le montant de la tva a facturer?

Quel écriture pour la sortie des immos?

merci d'avance pour vos réponses

Cordialement,

Lamine

Re: Tva sur véhicules de transport de personnes lors de la revente?

Ecrit le : 02/12/2015 09:03 par Mozo

Bonjour

Si il s'agit d'un vol,  le montant versé par l'assureur est une indemnité pour couvrir le risque, 

le montant remboursé par l'assureur est à comptabiliser en transfert de charge compte 791000.

Pour sortir le véhicule,  si suffit de passer une écriture normal de sortie d'immo en soldant le compte 21/28 avec le 675.

Cordialement

Christian

Re: Tva sur véhicules de transport de personnes lors de la revente?

Ecrit le : 02/12/2015 10:04 par Walache

Bonjour et merci pour votre réponse claire!

Pouvez vous si la différence entre la valeur comptable et le prix de vente est un produit exceptionnel ou pas?

Encore merci,

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre

Connexion

Perte de nom d'utilisateur

Perte de mot passe
DEXT