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Tva sur véhicule de tourisme

3 réponses
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Ecrit le : 25/08/2011 20:08 par Sebmet
Bonjour

Lorsqu'une société achète un véhicule de tourisme elle ne peut pas déduire la T.V.A. Cependant le fournisseur la collecte.

Et lorsque cette même société revend son véhicule à un particulier collecte t'elle de la T.V.A ou sur la facture de cession n'apparait pas de ligne T.V.A ?

Merci

Re: Tva sur véhicule de tourisme

Ecrit le : 26/08/2011 21:04 par Jex94
Bonjour,

La cession du véhicule de tourisme auprès d'un particulier sera exonérée de TVA, il n'y aura donc pas de TVA sur la facture.

Cordialement,
Jex

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Jex94

Re: Tva sur véhicule de tourisme

Ecrit le : 28/08/2011 18:08 par Heldev1
Message édité le 02/09/2011 13:02 par Dramiug
Bonjour,

Lors de la cession d'un bien vous ne collectez la TVA que si vous l'avez déduite lors de l'achat. Donc vous ne la colleterez pas lors de la cession du véhicul de tourisme.

Hélène
(*** Merci de ne pas poster systématiquement votre adresse email ***)
http://www.heldev.sitew.com/#Presentation.A

Re: Tva sur véhicule de tourisme

Ecrit le : 29/08/2011 17:58 par Sebmet
Merci
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