Bonjour,

Nous avons été facturé par :

- un agent de brevet Americain (factures en USD sans TVA)

- un agent de brevet Suisse (facture en EUR sans TVA)

- un cabinet de PI en France (factures en EUR avec TVA)

Je dois maintenant refacturer 50% de l'ensemble de ces frais à un organisme français.

Je pensais jusqu'à maintenant faire deux factures différentes :

- une pour les frais en USD

- une autre pour les frais en EUR

Le tout en appliquant 20% de TVA puisque je refacture à un organisme français.

Cependant, j'ai un gros doute concernant la TVA... dois-je vraiment appliquer 20% alors que les factures d'origine n'en ont pas forcément ?

Je vous remercie pour votre temps et d'avance pour vos réponses.

Bien cordialement,

Pauline