BanStat
Logo Compta Online
Cegid

TVA sur prestation immatérielle intermédiaire

1
1 854
0
1 réponse
1 854 lectures
0 vote
Altix
ProfilAltix
Cadre du secteur privé
  • 23 - Creuse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 08/01/2009 14:49
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

je suis traductrice pour des agences et il m'arrive parfois de "sous-traiter" mes traductions à des collègues étrangers. Ils ne me facturent donc pas de TVA car il s'agit d'une prestation immatérielle pour moi qui suis assujettie en France alors qu'eux ne le sont pas. Ma question est de savoir si moi je dois payer la TVA sur leur traduction étant donnée que je "revends" cette traduction sans TVA à l'étranger. Je ne sais pas si je suis très claire. En théorie, je devrais payer la TVA vu que je bénéficie de la prestation mais étant donné que je ne suis qu'un "intermédiaire", cela change-t-il ?

Je vous remercie.

Cordialement,
Comptassima
ProfilComptassima
Comptable général en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 17 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Re: TVA sur prestation immatérielle intermédiaire
Ecrit le: 10/01/2009 15:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

cest marrant, hier jétais confrontée au meme probleme, jarrivais pas à definir l intermedare transparent.

Lorsqu on est dans un groupe, il ny pas lieu de facturer de la tva, ce sont des prestations intragroupe.

Mais dans les autres cas , je n'ai pas réussi à trouver la réponse, lors je cherche encore.

Donc des que j'aurais une je vous tiendrai au courant.

CDT
Retour en haut




1
1 854
0





connectés
Publicité
LexisNexis
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer