RECEIPT BANK

TVA sur package avec différents taux

2 réponses
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Ecrit le : 25/08/2015 14:39 par Carlitito

Bonjour,

J'ai trois produits à l'unité, chacun avec un taux de TVA différent. Imaginons :

- produit 1: prix d'achat 1€ TTC / prix de vente unitaire 10€ TTC / TVA à 5,5%
- produit 2: prix d'achat 2€ TTC / prix de vente unitaire 12€ TTC / TVA à 10%
- produit 3: prix d'achat 3€ TTC / prix de vente unitaire 15€ TTC / TVA à 20%
=>Lorsque je le vends à l'unité, pas de problème, il est facile de calculer la TVA collectée.

Sauf que voilà, je décide de créer un Package qui comprend les 3 produits et je décide de vendre l'ensemble à 30€ (contre 37€ si acheté à l'unité). Quel est le poids de chaque taux de TVA sur le prix total ?

La partie du Package à 5,5% sera-t-elle : 1/(1+2+3) ou 10/(10+12+15) ?

Je m'arrache les cheveux depuis 10 jours sur cette question...

Merci,

C.

Re: TVA sur package avec différents taux

Ecrit le : 26/08/2015 14:05 par Jex94
Message édité le 26/08/2015 14:07 par Jex94

Bonjour, 

Pour que la répartition de la réduction proposée (37 € TTC -> 30 € TTC) soit homogène sur les 3 produits, vous pourriez utiliser le taux de réduction 37/30 sur le prix hors taxe de vente de chaque produit :

Au départ, chaque produit est vendu  comme suit

* Produit 1 : 9.48 € HT + TVA 5.5% de 0.52 €, soit 10 € TTC,

* Produit 2 : 10.91 € HT + TVA 10% de 1.09 €, soit 12 € TTC

* Produit 3 : 12.50 € HT + TVA 20% de 2.50 €, soit 15 € TTC.

-> Total TTC : 37 €.

Après la réduction, ramenant le total TTC à 30 €, nous aurions la répartition suivante : 

* Produit 1 : 7.69 € HT + TVA 5.5% de 0.42 €, soit 8.11 € TTC,

(Le montant de 7.69 € est obtenu en prenant le prix de vente HT de départ de 9.48 €, multiplié par le prorata de réduction de 30/37)

* Produit 2 : 8.85 € HT + TVA 10% de 0.88 €, soit 9.73 € TTC   ->    (8.85 € = 10.91 € * [30 / 37]),

* Produit 3 : 10.13 € HT + TVA 20% de 2.03 €, soit de 12.16 € TTC.

-> La somme de 8.11 € TTC + 9.73 € TTC + 12.16 € TTC fait bien 30 € TTC.

(NB : Il ressort alors un chiffre d'affaire hors taxes de 26.67 €)

Cependant, il s'agit d'un choix de gestion et il n'y a pas de règles existantes pour ce cas précis, (à ma connaissance), donc les 2 solutions que vous proposez sont également envisageables.

Autre remarque :

Etant donné que l'on réfléchi uniquement à partir d'un prix de vente TTC, il apparaît clairement que plus le taux de TVA moyen déterminé sera faible, plus grand sera le chiffres d'affaire hors taxe pour l'entreprise.

A l'extrême donc, il pourrait donc être décidé de répartir les 30 € TTC de la façon suivante :

* 2.5 € HT de vente du produit 3 + TVA 20% de 0.5 €, soit 3 € TTC

* 1.82 € HT de vente du produit 2 + TVA 10% de 0.18 €, soit 2 € TTC

* 23,70 € HT de vente du produit 1 + TVA 5.5% de 1.30 €, soit 25 € TTC.

-> Le chiffre d'affaires pour l'entreprise est ainsi optimisé pour 28.02 € HT.... sauf que cela revient à vendre les produits 2 et 3, sans marge, ce que l'administration aurait surement du mal à accepter en cas de contrôle.

C'est la raison pour laquelle il me semble que si la réduction de prix est homogène sur les 3 produits vendus, cela vous met à l'abri d'un redressement, si contrôle il y devait y avoir.

Il me semble aussi que l'on peut essayer de tirer un peu sur la corde pour optimiser le chiffre d'affaire sans aller jusqu'à l'extrême dans l'exemple que je vous ai proposé.

Bien cordialement, 

Jex



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Jex94

Re: TVA sur package avec différents taux

Ecrit le : 02/09/2015 10:30 par Carlitito

Bonjour Jex,

Merci beaucoup pour votre réponse. Il semblerait qu'aucune solution soit plus juste que l'autre, mais au final selon la solution choisie elle avantage l'entreprise ou le trésor public.

Encore merci pour votre réflexion sur le sujet.

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