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Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

6 réponses
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Ecrit le : 04/10/2006 12:22 par Bmcheyenne
Bonjour,

Voila j'ai un client pour lequel on calcul une tva sur marge.
Ma question est la suivante : la tva est-elle calculé à partir la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Autrement dit, peut-on déduire la tva sur les autres achats et charges externes auquel cas
TVA à décaisser = Tva sur marge (compte 707 - compte 607) - tva déductible sur autres achats et charges externes

Merci d'avance pour votre aide.

Re: Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Ecrit le : 04/10/2006 22:15 par Lapuce
Bonjour,

Je pense qu'il s'agit de la marge commerciale cad le prix de vente - les frais engagés par l'achat du bien.

CDT

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Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!

Re: Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Ecrit le : 05/10/2006 01:28 par Bmcheyenne
Bonjour,

Merci pour ta réponse, seulement je ne sais toujours pas si l'on peut-on déduire la tva sur les autres achats et charges externes ou les comptabilisés TTC ?

Merci.

Re: Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Ecrit le : 05/10/2006 12:03 par Lapuce
Bonjour,

Pour ma part, pour un client on calculait la tva sur la marge et les frais externes etaient enregistrés HT avec de la tva déductible.
Cependant, nous devions calculer un prorata car il y avait des exportations et des livraisons intra communautaires,ensuite après détermination de ce prorata, on faisait la régul de la tva sur les autres charges.

CDT

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Re: Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Ecrit le : 07/10/2006 11:28 par Kitou
Bonjour,

la tva sur la marge n'est effectivment qu'un mode de calcul de la TVA collectée. Il ne concerne donc que le prix de vente et le prix de revient et il est sans incidence sur le calcul de la TVA déductible qui se calcule normalement sur les autres charges externes. (avec ou sans prorata en fonction de l'activité)

Re: Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Ecrit le : 17/02/2020 15:24 par Vero7501

Bonjour à tous,

Désolée de revenir sur ce sujet, mais je ne trouve toujours pas, malgré ces réponses pertinentes, la réponse à mon questionnement.

Si j'achète un véhicule 1000 € sans tva à un particulier et que je le revends 2000 €;

Si là-dessus avant la vente, j'ai 300 € HT de frais de remise en état avec une tva à 20 % soit 360€ TTC

Ma marge serait elle de

     * 1000 € sans tenir compte de la remise en état

     * 640 € en prenant les 360 € TTC de remise en état

Ou * 700 € en prenant les 300 € HT de remise en état.

C'est certainement une question bien simpliste pour des professionnels mais là, c'est un casse tête pour moi.

Je vous remercie à l'avance pour vos réponses et vous souhaite un bon après-midi

Véronique

Re: Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?

Ecrit le : 03/03/2021 09:59 par 2gsi

Bonjour,

Je suis actuellement dans le même cas de figure que Vero7501 concernant le calcul de marge, simplement pour ma part il ne s'agit pas de voiture mais de smartphones.

Dans le cas ou le produit doit subir par exemple un remplacement d'écran afin d'être réutilisé, puis-je intégrer mon prix d'achat de pièce dans mon calcul?

Par exemple :

J'achète à un particulier un smartphone avec écran cassé 30€ dans le régime de la TVA sur marge.

Je commande un écran de remplacement qui me revient à 120€ HT.

Ce produit est ensuite revendu 200€ toujours dans le cadre de la TVA sur marge.

Dois-je utiliser en calcul :

Prix de vente - prix achat téléphone - prix achat pièce -> 200-30-120 = 50€ marge (TVA sur marge a payer 10€) soit une marge HT de 40€

ou la formule suivante :

Prix de vente - prix achat téléphone -> 200-30 = 170€ marge (TVA sur marge a payer 34€)

auquel je déduit mon prix d'achat de pièce de 120€ -> 170-34-120 = 16€ de marge HT

L'écart est quand même non négligeable.

Merci d'avance pour vos retours.

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