Les Geeks des Chiffres

TVA sur les emballages

3 réponses
2 022 lectures
Ecrit le : 26/09/2014 15:10 par Camille67

Bonjour,

Je dois faire un exercice que je n'arrive pas à faire. Le but est d'établir une facture d'avoir.
Une société applique volontairement la TVA à la consignation de ses emballages. Sur la facture de vente, j'ai donc mis la TVA sur chaque emballage. Mais sur la facture d'avoir, lorsque l'entreprise aura sera de nouveau en possession des emballages (après retour de ces derniers), je met ET la TVA sur le malis ET la TVA que j'ai facturé au client lors de la facture de vente?

Merci beaucoup,

Camille

Re: TVA sur les emballages

Ecrit le : 26/09/2014 16:55 par Proftournesol

Bonjour,

la consignation et la consignation doivent s'effectuer hors taxe (c'est-à-dire sans tenir compte de la TVA), seul le mali/ boni (ou la vente éventuelle d'emballages non retournés) est soumis à TVA.

Cordialement,



--------------------
Modérateur Compta OnlineEnseignant DCG / DSCG

Re: TVA sur les emballages

Ecrit le : 26/09/2014 18:28 par Sudeama
Message édité le 26/09/2014 18:29 par Sudeama

Bonjour,

@Prof Tournesol : Ca dépend si l'enballage est identifiable ou non je crois. Si l'emballage n'est pas identifiable alors c'est assimilé à du stock et doit être enregistré dans un compte de charge (et soumis à la TVA).

Nicolas.

Re: TVA sur les emballages

Ecrit le : 26/09/2014 18:36 par Proftournesol

Bonjour,

il ne faut pas confondre l'opération de consignation avec l'achat d'emballage. Tous les achats d'emballage sont soumis à la TVA et doivent être enregistrés en compte de charges ou d'immobilisation (emballages identifiables notamment).

La consignation s'analyse comme un prêt avec caution, et n'est donc pas soumise à TVA. La déconsignation non plus, sauf si le prix de déconsignation est inférieur au prix de consignation, alors la différence (boni) est soumise à TVA (et s'analyse peu ou prou comme un loyer).

Cordialement,



--------------------
Modérateur Compta OnlineEnseignant DCG / DSCG
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK