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TVA sur encaissement - Hotel-Restaurant

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Ecrit le : 06/02/2006 12:20 par Celine33
Bonjour,

Dans le calcul de la TVA sur encaissement pour un hotel-restaurant, quelques cas spécifiques se présentent qui nécessitent une validation voire des compléments d'information :

- Pour le cas d'un encaissement d'arrhes ou d'acomptes ou d'un remboursement d'arrhes, le taux de tva à appliquer est de 5.5% sur chaque ligne de prestation de la facture

Comment faire dans ce cas pour les prestations composées du type 25% à 5.5 et 75% à 19.6 ?

Comment faire si les arrhes saisies portent sur une facture sans prestations donc avec un montant ttc à 0? On calcule la TVA sur le montant des arrhes/acomptes encaissés à un taux de 5.5?

Faut-il vérifier que la somme des montants des lignes de prestations qui suivent une TVA à 5.5 est égal au montant des arrhes/acomptes versés (ayant une tva à 5.5) afin de réguler la différence par rapport aux prestations à 19.6?

- Un trop perçu correspondant à un pourboire est exonéré de TVA

- Un offert entraîne un calcul de TVA sur le montant encaissé et non sur le montant qui aurait dû être encaissé pour régler la facture (offert exonéré de taxe?)

Merci de votre aide

Re: TVA sur encaissement - Hotel-Restaurant

Ecrit le : 04/05/2007 10:59 par Boksa
Bonjour,

Pour la TVA, il suffit de prendre le montant encaissé ou décaissé et d'appliquer le taux correspondant. Pour les prestations composées, appliquer le taux.Ex: arrhes de 100€ avec 25% à 5,5% et 75% à 19.6%. Calcul: 100€ x 25% x 5,5% + 100€ x 75% x 19,6%.
S'il n'y a pas de TVA sur la facture, il faut régulariser la TVA.
Le pourboire peut être enregistré en compte de produit exceptionnel, et je ne pense pas qu'il soit soumis à TVA vu que la facture ne fait pas mention du pourboire.
Pour les repas offert, c'est le montant total (Prix normal - remise) qui sert de base au calcul de la TVA
En espérant vous avoir aidé

Cordialement

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