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Tva sur avantages en nature "repas" (restauration)

4 réponses
18 281 lectures
Ecrit le : 17/10/2011 18:27 par Cender
Message édité le 17/10/2011 18:28 par Cender
Bonjour,

Je voudrais savoir comment enregistrer la réintégration de TVA sur les avantages en nature nourriture, sachant que contrairement aux offerts, celle ci est obligatoire.

Je pensais logiquement qu'elle était la suivante.. mais je n'ai rien trouvé pour me le confirmer :

D 6417 / avantages en nature / en TTC

C 7264 / avantages en nature / En HT
C 44551 / TVA à décaisser / TVA

En fait je trouve que des exemples d’écritures sans TVA.. donc si on enregistre les tout en HT, d'où vient la contrepartie de la TVA réintégrée ?

Merci d'avance !!

Re: Tva sur avantages en nature "repas" (restauration)

Ecrit le : 18/10/2011 12:02 par Squier
Bonjour,

Effectivement, la TVA ayant grevé les achats de denrées et boissons destinées à la nourriture du personnel n’est pas récupérable.

Dans les grands hôtels ou la cuisine du personnel est à part (appelée la commune), ils demandent aux fournisseurs un 2ème compte "Hôtel X Restaurant du personnel" et la comptabilisation se fait donc TCC dans les [601]

Dans 99% des autres cas, les achats concernent à la fois la nourriture pour les clients et le personnel d'où l'utilisation de ce forfait.

Il faut utiliser le compte [63520] TVA non récupérable et la ligne 15 sur la CA3 « TVA antérieurement déduite à reverser »

Cdlt

Re: Tva sur avantages en nature "repas" (restauration)

Ecrit le : 21/10/2011 13:30 par Cender
Bonjour,

Merci pour la réponse !

Juste une petite précision voir si j'ai bien compris,on enregistre donc les montant HT en 6 et 7 pour faire ressortir l'avantage et le 63520 en contrepartie du 44551 ?

Cordialement

Re: Tva sur avantages en nature "repas" (restauration)

Ecrit le : 21/10/2011 14:14 par Squier
Exactement

Cordialement

Re: Tva sur avantages en nature "repas" (restauration)

Ecrit le : 21/10/2011 14:40 par Cender
Merci infiniment !

Bonne journée
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