Bonjour à tous et merci pour la précieuse aide que ce forum apporte à des néophytes comme moi.
Question technique de TVA en rapport a l'achat/vente d'engin de chantier en livraison "presque intra communautaire".
Une SARL française et assujetti a la TVA en France achète à une SAS française assujetti à la TVA en France du matériel de chantier (une pelleteuse). L'engin neuf sort de l'usine et est livré par un transporteur directement dans un autre état membre (Suède lieu du chantier ou sera utilisée la machine), pays ou l'acheteur n'a aucun intérêt hormis le chantier en cours.
La facturation peut/doit elle s'effectuer hors taxe? Considère-t-on une pelleteuse comme un véhicule terrestre a moteur et a ce titre la TVA est elle du dans le pays de livraison'
Question subsidiaire: que ce passe -t- il si l'acquéreur n'est plus une personne morale mais un particulier résidant en Suède? La facturation se fait elle comme pour l'achat d'une voiture en hors taxe avec TVA a régler dans le pays de livraison par l'acheteur? A noter que une pelleteuse ne possède ni carte grise ni ne sera immatriculée pour circulation sur la voie publique.
Un grand merci par avance pour vos contributions éclairées.
je précise que j'ai contacter plusieurs centre des impôts en leur présentant le cas et que j'ai eu des sons de cloches divergents...
Honoré-Pierre
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