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Tva sur achat hors ue

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Ecrit le : 19/01/2007 17:24 par Seve1306
Message édité le 22/01/2007 15:36 par Seve1306
Bonjour,
j'aurais une question. je suis une entreprise individuelle. j'ai achete de la marchandise dans un pays hors UE.
j'ai lu sur un message du site que la tva déductible est à verser au services des douanes. qu'est ce que ca ve dire? quel incidence sur la déclaration de tva?

dans mon cas, lorsque la marchandise arrive en france par un transitaire nous payons à ce transitaire la tva ainsi que des frais de douanes.
comment comptabiliser la facture du transitaire?
sur celle ci figure :
- tva, autres taxe, et taxe 2.5 pour mille pour les sommes administrer à l'administration des douanes.
- pour les sommes du commissionnaires en douanes : forfait douane et taxe info .
comment déclarer ca sur la declaration de tva?
perso: compte 6xx pour frais douanes (d), 44566 tva (d), 512 ©
la facture client : compte 6xx (d) + 445 tva paye aux douanes (d) / 512 (virement)

Pour la declaration tva j'ai d'clarer en deduction le montant de la tva payé aux douanes? aie je raison?

merci de m'aider car je me ne comprend pas bien le principe de tva lors d'achat Hors UE.

Séverine

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Seve1306

Re: Tva sur achat hors ue

Ecrit le : 25/01/2007 12:19 par Cissekou
Citation : Seve1306 @ 19.01.2007 à 17:24
bonjour,
j'aurais une question. je suis une entreprise individuelle. j'ai achete de la marchandise dans un pays hors UE.
j'ai lu sur un message du site que la tva déductible est à verser au services des douanes. qu'est ce que ca ve dire? quel incidence sur la déclaration de tva?

dans mon cas, lorsque la marchandise arrive en france par un transitaire nous payons à ce transitaire la tva ainsi que des frais de douanes.
comment comptabiliser la facture du transitaire?
sur celle ci figure :
- tva, autres taxe, et taxe 2.5 pour mille pour les sommes administrer à l'administration des douanes.
- pour les sommes du commissionnaires en douanes : forfait douane et taxe info .
comment déclarer ca sur la declaration de tva?
perso: compte 6xx pour frais douanes (d), 44566 tva (d), 512 ©
la facture client : compte 6xx (d) + 445 tva paye aux douanes (d) / 512 (virement)

Pour la declaration tva j'ai d'clarer en deduction le montant de la tva payé aux douanes? aie je raison?

merci de m'aider car je me ne comprend pas bien le principe de tva lors d'achat Hors UE.

Séverine

Je suppose que tu as fait le necessaire concernant les acqusitions intra com
pour avoir la livraison HT. A la douane, il n'y a pas de TVA a payer. A ne pas confondre avec la facture de prestations du transitaire dont la TVA une operation interne, donc classique

Ainsi donc dans ta compta, tu recuperes la TVA sur ces achats, que tu collectes en meme temps. Operation nulle.
d: 445662 sur la base de la facture
c: 4452


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Quand c'est dur d'avancer, ce sont les durs qui avancent.

Re: Tva sur achat hors ue

Ecrit le : 25/01/2007 12:50 par Lapuce
Bonjour,

Je pense que Cissekou a fait une confusion entre la tva sur les importations ( hors UE) et les acquisitions intra communautaire.

Pour répondre à Seve 1306, vous avez tout à fait raison de déduire la tva payée auprès du transitaire.
Si vous voulez, c'est lui qui avance la tva sur vos achats auprès du service des douanes et il vous la refacture.

CDT

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Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!

Re: Tva sur achat hors ue

Ecrit le : 25/01/2007 14:39 par Cissekou
Citation : Seve1306 @ 19.01.2007 à 17:24
bonjour,
j'aurais une question. je suis une entreprise individuelle. j'ai achete de la marchandise dans un pays hors UE.

Mille excuses.
J'avais lu dans l'UE. C'est tellement recurrent que je ne pouvais lire ce post autrement.
Merci a celui qui a rectifie mes propos.
Ceci etant, c'est normal que vous payez la TVA au passage a la douane. Hormis les droits de douanes, vous devez la TVA comme les autres entreprises en France.
Heureusement d'ailleurs.
Sinon vous vous retrouverez avec une usine a gaz en ne devant que la TVA sur la marge pour ces produits la.

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