CEGID

Tva et rubrique de la CA3

2 réponses
1 067 lectures
Ecrit le : 14/06/2007 20:02 par Jagny
Bonjour à tous,

Mon client réalise des sondages en France.
Il a fourni une prestation pour un client Anglais. Il a émis une facture HT avec mention de son numéro de TVA et de celui du client.
Dans quelle rubrique de la CA3 je dois faire apparaitre cette prestation ?

Merci de votre aide je suis paumé.

--------------------
Jagny Expert Comptable en cabinet

Re: Tva et rubrique de la CA3

Ecrit le : 15/06/2007 08:42 par Anniezen
Bonjour,

en ce qui concerne le CA3 si ton client fait partie de la communauté européenne. c'est une vente intracommunautaire. Tu mets dans opérations non imposables dans livraisons intracommunautaires.

Bon courage

--------------------
Anniezen

Re: Tva et rubrique de la CA3

Ecrit le : 15/06/2007 14:36 par Jagny
Ciao ANNIZEN,

Je dois donc mettre ces ventes dans la rubrique 06 "Livraisons Intra-communautaires : opérations non imposables".
Mais dans la notice il est spécifié que cette rubrique ne concerne que les Biens ?

Qu'en penses tu ?

--------------------
Jagny Expert Comptable en cabinet
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
jefacture.com