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Tva à régulariser

3 réponses
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Ecrit le : 15/07/2010 15:30 par Pitchoune81
Bonjour,
En sortant la balance des comptes, je me rend compte que j'ai des montants à régulariser suite à des écritures passées en N-1 (fin d'exercice 31 juillet) aprés avoir fait ma déclaration de TVA. Ces sommes sont dans le compte "tva à régulariser déductible" et "tva à régulariser collectée". Suis je toujours dans les temps pour faire la régul sur ma CA3 de juin, si oui où dois je mettre ces montants sur la CA3, je pensais les inclure dans les montants du mois et me faire une note pense béte.
Merci pour votre réponse, la date de la ca3 arrive...

Re: Tva à régulariser

Ecrit le : 15/07/2010 15:47 par Lucky luc
Bonjour,

Ne sont-ce pas des comptes de TVA sur factures non parvenues ou à établir passées par des OD de clôture et contrepassées à l'ouverture de l'exercice suivant ?

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Tva à régulariser

Ecrit le : 15/07/2010 22:58 par Pitchoune81
Citation : Lucky luc @ 15.07.2010 à 15:47
Bonjour,

Ne sont-ce pas des comptes de TVA sur factures non parvenues ou à établir passées par des OD de clôture et contrepassées à l'ouverture de l'exercice suivant ?

Cordialement.

Luc

Non, je ne pense pas car les écritures sont contre passées en principe en début exercice.
Faut que je m'en assure, mais ce sont des factures que j'aurais enregistré sur l'exercice N-1 aprés avoir fait ma déclaration de TVA. Par exemple se sont des factures que j'ai omis d'enregistrer et c'est au pointage des comptes clients et fournisseurs que je m'en suis aperçue.

Re: Tva à régulariser

Ecrit le : 16/07/2010 07:35 par Lucky luc
Message édité le 16/07/2010 07:36 par Lucky luc
Bonjour,

S'il faut alors bien régulariser sur la déclaration de TVA, il faut vérifier si l'échéance pour la déclaration de juin est passée ou non. Si elle est dépassée, il faudra faire la régularisation sur la déclaration suivante.

Pour la TVA collectée à régulariser, si elle est positive, je mettrais le montant du CA correspondant en 3C (mais je n'en suis pas tout à fait sûr à la lecture de la notice) puis dans le cadre B à la ligne correspondant au taux de TVA concerné.

Si elle est négative, il faut utiliser la ligne 21 et celle du dessous ("dont régularisation sur de la TVA collectée")

Pour la TVA déductible à régulariser, si elle est positive, ligne 21 et si elle est négative, ligne 15.

Cordialement.

Luc

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