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Tva récupérable sur équipement moto

1 réponse
2 393 lectures
Ecrit le : 17/06/2007 18:03 par Newjung
Bonjour
Je recherche des jurisprudences ou textes de loi sur la possibilité de récupérer la tva sur un blouson moto et ou des bottes moto dites de sécurité pour un motard.
merci

Re: Tva récupérable sur équipement moto

Ecrit le : 17/06/2007 19:39 par Maxime soulignac
Bonjour,

Peut être faudrait il être plus précis...

Qui bénéficie de cet équipement ?
Quelle est l'activité de l'entreprise ?
....


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