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Tva recuperable import nautique

5 réponses
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Ecrit le : 16/07/2010 02:19 par Morgan83
Salut tout le monde! je me permet de m'inscrire sur ce forum qui a l'air bien sympa pour vous demander quelques informations...
Je compte ouvrir un société d'import de jet ski , moto , harley davidson , etc...
Et j'ai une question existentielle !

Si j'achete un jet ski aux etas-unis , je le paye 10 000 euro , en douane il y-a a peu prés 30% de taxe.
donc on va dire 3000 euro...
ces 3000 euro , si j'ai une societé SA , je les paye en douane , et on me les rembourse a la fin de l'année?

Question très bête je sais , mais j'ai lu énormément de truc et je suis assez embrouillé !

Re: Tva recuperable import nautique

Ecrit le : 16/07/2010 07:38 par Lucky luc
Bonjour,

Qui vous rembourserait les droits de douane ?

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
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Re: Tva recuperable import nautique

Ecrit le : 16/07/2010 16:12 par Morgan83
Justement je ne sais pas...mais dans tout les cas une fois le jet vendu , je devrais payer la tva sur la totalité du prix de revente? ou juste sur ma marge?

Re: Tva recuperable import nautique

Ecrit le : 16/07/2010 17:12 par Lucky luc
Bonjour,

Vous voulez vraiment parler des droits de douane ou de la TVA ?

Votre activité, c'est sur du neuf ou de l'occasion ?

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
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Re: Tva recuperable import nautique

Ecrit le : 17/07/2010 12:31 par Morgan83
Les droits de douane sont de 10% et la taxe de 19.6 bien sur...
mais j'ai entendu dire que les droit de douanes pouvait rentrer en compte dans la tva.
La tva a la revente est sur le prix total du produit ou sur la marge?

Re: Tva recuperable import nautique

Ecrit le : 17/07/2010 15:33 par Lucky luc
Bonjour,

À ma connaissance, il n'y a pas possibilité de récupération des droits de douane.

Par contre, concernant la TVA en cas d'importation, elle est perçue par l'administration des douanes. Logiquement, vous devriez pouvoir la récupérer sur vos achats s'il s'agit de neuf.

Si c'est de l'occasion, des règles spécifiques s'appliquent.

Cordialement.

Lux


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