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Tva et primes d'assurance

5 réponses
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Ecrit le : 01/05/2006 11:27 par Joan75
Bonjour,

Enseignante, je me pose une question très bête sur la comptabilisation des primes d'assurance sur véhicule.

Faut-il comptabiliser la tva ? Certains manuels scolaires la comptabilisent, d'autres non !

Merci pour vos réponses

Re: Tva et primes d'assurance

Ecrit le : 01/05/2006 14:19 par Lapuce
Bonjour,

Je ne pense pas que la tva soit déductible des primes d'assurance.

CDT

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Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!

Re: Tva et primes d'assurance

Ecrit le : 01/05/2006 15:26 par 1euro
Bonjour

Comme vous le savez tous, certaines activités sont exonérées de la TVA. Et d'après mes souvenirs, les activités d'assurances n'entrent pas dans le champ d'application de la TVA. C'est un cas d'exonération.

Néanmoins, il est préférable d'attendre l'intervention d'autres forumeurs, donc si vous avez la solution à notre problème, si vous disposer du temps nécessaire, pouvez vous alors nous expliquer pourquoi le legislateur a voulu exonérer cette activité du champ d'application de la TVA. Je vous en remercie par avance.

Re: Tva et primes d'assurance

Ecrit le : 16/06/2006 19:18 par Picsou74
Oui je confirme la réponse de 1euro. Les assurances sont un cas d'exonération de tva.

Re: Tva et primes d'assurance

Ecrit le : 20/06/2006 19:46 par Gaby13
Bonsoir,

il me semble egalement qu'il n'y a pas de tva sur les assurances.

En plus s'agissant de vehicule, la TVA en général n'est comptabilisée dans un compte spécifique et déductible que lorsque le bien (le vehicule) est inscrit a l'actif du bilan.

A+

Re: Tva et primes d'assurance

Ecrit le : 21/06/2006 12:36 par Johndoeww
Bonjour

Il n'y a pas de TVA sur les assurances mais des taxes, à comptabiliser avec le principal en 616.
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