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Tva / organic

11 réponses
2 169 lectures
Ecrit le : 05/11/2012 13:48 par Lidy
Bonjour,

j'ai une petite question sur la TVA.

nous recevons un chiffres d'affaires non soumis à TVA (ristournes et remises conditionnelles)
dois je bien le déclarer dans le CA3 en ligne 05 ?
et,ce ce montant est il bien à inclure dans le CA / ORGANIC ?

dans l'attente de vous lire.

Merci.
Cordialement

Re: Tva / organic

Ecrit le : 05/11/2012 14:16 par Xynezia
Bonjour,

Dans quel compte enregistrez vous ces ristournes et remises?
De mémoire ils viennent en déduction du prix d'achat de vos marchandises et sont à comptabiliser au crédit d'un compte de charge et au crédit du compte de TVA déductible correpondant.

Cordialement

--------------------
Tom

Re: Tva / organic

Ecrit le : 05/11/2012 14:44 par Lidy
Bonjour,

Pour répondre à votre question
je les comptabilise en compte 706 (ces ristournes ou remises conditionnelles sont versees par nos clients sur la Base du CA que nous leur apportons)

Cordialement.

Re: Tva / organic

Ecrit le : 05/11/2012 14:55 par Xynezia
Re-bonjour,

quand vous dites "chiffres d'affaires que nous leur apportons", vous parlez du volume de vos achats? Sinon ne s'agirait il pas plutôt de commissions?

Cordialement

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Tom

Re: Tva / organic

Ecrit le : 06/11/2012 10:30 par Mozo
Bonjour,

Cela ne répond pas à la question, mais j'en soulève une autre....

Pourquoi ce chiffre d'affaire n'est il pas soumis à TVA ?
parce que vous êtes exonérée au titre de l'article 293 du CGI ?

Sinon, il y a de la TVA.

Cordialement
Christian

Re: Tva / organic

Ecrit le : 06/11/2012 11:30 par Xynezia
Bonjour,

A mon sens la question est : est-ce du chiffre d'affaire?
S'il s'agit d'une remise sur un volume d'achat ce n'est pas du chiffre d'affaire, donc pas de TVA collectée et pas d'ORGANIC.

Cordialement

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Tom

Re: Tva / organic

Ecrit le : 06/11/2012 12:41 par Jeff84
Bonjour,

Je peux bien sur me tromper, mais je ne vois pas pourquoi une telle remise serait exonérée de TVA. Pour moi, il n'y a que les remises à caractère financier qui le sont.

Cordialement,

--------------------
SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Tva / organic

Ecrit le : 06/11/2012 13:28 par Xynezia
Bonjour Jeff,

Je me suis peut être mal exprimé, je ne voulais pas dire éxonéré de TVA mais qui ne se comptabiliserai pas en TVA collectée mais au crédit de la TVA déductible, car il ne s'agirait alors pas de chiffre d'affaire.

Cordialement

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Tom

Re: Tva / organic

Ecrit le : 06/11/2012 16:46 par Jeff84
Je vois. Vous avez alors raison, bien entendu.

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SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Tva / organic

Ecrit le : 07/11/2012 09:43 par Mozo
Bonjour,

On n'a plus de nouvelle de Lidy.
Mais je m'interroge.... ou alors je n'ai pas compris

Les commissions qu'elle perçoit de ses clients doivent être soumises à TVA, elles sont pleinement du CA et donc à déclarer sur la ligne 01 de la CA3.

C'est ni plus ni moins une remise arrière

Le débat est ouvert

cordialement
Christian
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