Tva / organic

Bonjour,

j'ai une petite question sur la TVA.

nous recevons un chiffres d'affaires non soumis à TVA (ristournes et remises conditionnelles)
dois je bien le déclarer dans le CA3 en ligne 05 ?
et,ce ce montant est il bien à inclure dans le CA / ORGANIC ?

dans l'attente de vous lire.

Merci.
Cordialement

Bonjour,

Dans quel compte enregistrez vous ces ristournes et remises?
De mémoire ils viennent en déduction du prix d'achat de vos marchandises et sont à comptabiliser au crédit d'un compte de charge et au crédit du compte de TVA déductible correpondant.

Cordialement

Bonjour,

Pour répondre à votre question
je les comptabilise en compte 706 (ces ristournes ou remises conditionnelles sont versees par nos clients sur la Base du CA que nous leur apportons)

Cordialement.

Re-bonjour,

quand vous dites "chiffres d'affaires que nous leur apportons", vous parlez du volume de vos achats? Sinon ne s'agirait il pas plutôt de commissions?

Cordialement

Bonjour,

Cela ne répond pas à la question, mais j'en soulève une autre....

Pourquoi ce chiffre d'affaire n'est il pas soumis à TVA ?
parce que vous êtes exonérée au titre de l'article 293 du CGI ?

Sinon, il y a de la TVA.

Cordialement
Christian

Bonjour,

A mon sens la question est : est-ce du chiffre d'affaire?
S'il s'agit d'une remise sur un volume d'achat ce n'est pas du chiffre d'affaire, donc pas de TVA collectée et pas d'ORGANIC.

Cordialement

Bonjour,

Je peux bien sur me tromper, mais je ne vois pas pourquoi une telle remise serait exonérée de TVA. Pour moi, il n'y a que les remises à caractère financier qui le sont.

Cordialement,

Bonjour Jeff,

Je me suis peut être mal exprimé, je ne voulais pas dire éxonéré de TVA mais qui ne se comptabiliserai pas en TVA collectée mais au crédit de la TVA déductible, car il ne s'agirait alors pas de chiffre d'affaire.

Cordialement

Je vois. Vous avez alors raison, bien entendu.

Bonjour,

On n'a plus de nouvelle de Lidy.
Mais je m'interroge.... ou alors je n'ai pas compris

Les commissions qu'elle perçoit de ses clients doivent être soumises à TVA, elles sont pleinement du CA et donc à déclarer sur la ligne 01 de la CA3.

C'est ni plus ni moins une remise arrière

Le débat est ouvert

cordialement
Christian