Bonjour
Pourriez vous m'éclairer concernant la déclaration et le taux de TVA applicable dans le cas suivant :
A=Fournisseur Italien - B=Fournisseur Français - C=Client Français
Un Client Français C achète des marchandises par l'intérmédiaire d'un Fournisseur Français B à un Fournisseur Italien A.
B achète la marchandise pour le compte de C au fournisseur A.
Les marchandises quittent le sol Italien et sont livrées en France par A pour le client C.
Pouvez vous me confirmer ce qui suit ?
Facture Achat Italie A -> B = TVA intracommunautaire
Facture Vente France B -> C = TVA Française
Dans quel cas C peut -il être soumis à la TVA intracommunautaire ?
En vous remerciant par avance,
Dans l'attente de vous lire,
