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TVA intracommunautaire et sous traitant UE

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Jessica12
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Ecrit le: 28/11/2017 17:13
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Bonjour, j'aimerai avoir votre avis sur le cas suivant.
Une société italienne est spécialisée dans la vente en Italie et à l'international de tubes en métal pour usage industriel.
Cette entreprise fait appel à un opérateur français (sous-traitant) pour la fabrication de tubes qui possède le savoir-faire nécessaire.
Pour ce marché la société italienne envisage d'acheter une machine-outil en France qui sera utilisée par son sous-traitant français pour travailler les pièces de métal.
La machine est donc déposée chez son sous traitant français.

La société italienne fournit les pièces brutes au sous traitant qui va les transformer.
Une fois transformées, la société italienne transporte les pièces chez un autre sous traitant italien en Italie.
Et finalement ces pièces sont vendues à un client italien de la société italienne.
Aussi : certaines pièces brutes sont directement livrées par un fournisseur belge de la société italienne chez le sous-traitant français.
J'aimerai savoir quelles seraient les conséquences de ces opérations en France en matière de TVA pour la société italienne et son sous-traitant français?
Qui serait redevable et qui assumerait les coûts?

Merci pour l'attention que vous porterez à mon cas.
cordialement, j'ai du mal à qualifier ces opérations.
Cordialement
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