RECEIPT BANK

Tva internet

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Ecrit le : 19/11/2009 20:16 par Arnaud888

Bonjour,

j'ai fait une erreur.

Le mois dernier j'ai enregistré la TVA d'un bar sur internet.
j'ai mis le chiffre d'affaire à 5.5% alors qu'il y en avait à 19.6%

aujourd'hui je m'en suis rendu compte, alros j'ai modifié la tva internet du mois dernier en remettant les bons montant du CA, mais en boustant la TVA/ ABS afin d'avoir toujours le credit de tva que j'avais.
Puis j'ai passé la tva du mois d'octobre normalement en réduisant un peu la TVA/ABS et je ferais de meme pour la TVA de novembre et decembre, afin de régulariser mon erreur.

Au bout du compte je rectifie mon erreur.

est ce que je dois prevenir les impots de mon erreur ?
les impots vont ils me contacter si je ne les previens pas ?
car aujourd'hui les impots ont reçu deux déclaration de tva sur internet ( TVA septembre modifié mais meme montant un crédit, et TVA octobre).

Merci pour votre aide

Re: Tva internet

Ecrit le : 20/11/2009 20:55 par Jex94
Bonsoir,

Il aurait été mieux de ne pas envoyer de TVA rectificative ou alors sans toucher à la TVA déductible, car majorer la TVA déductible de manière fictive constitue une fraude.

Maintenant que c'est fait et que vous avez rattrapé la TVA déduite, je vous conseillerais de ne rien faire de plus : Bien que l'intention de nuire n'était apparemment non intentionnelle, il me semble préférable de ne pas attirer l'attention par un courrier et de déclencher un contrôle fiscal, même si vous êtes désormais "clean" en ayant régularisé l'erreur.

Bien cordialement,
Jex

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Jex94
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