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Tva et frais de réception

5 réponses
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Ecrit le : 25/08/2005 20:22 par
Bonjour

A l'occasion d'une semaine de porte ouverte j'ai eu des frais de réception traiteur, fleuriste, boissons ....

J'étais parti sur le principe de récupérer la TVA mais on m'a mis le doute .....

Alors j'attends vos réponses merci d'avance

Re: Tva et frais de réception

Ecrit le : 25/08/2005 20:35 par Poseidon86
Bonjour, si ces frais ont été engagé dans l'intérêt de l'entreprise, la TVA est déductible.

Actuellement, seule la TVA afférente au Logement en Hôtel des dirigeants et salariés reste non déductible

Cordialement

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Cabinet B.D.A. Experts-Conseils
29 Avenue Victor HUGO - B.P. 79
79102 THOUARS CEDEX

Re: Tva et frais de réception

Ecrit le : 25/08/2005 21:38 par
Message édité le 25/08/2005 21:58 par COC Admin
Merci pour votre reponse

30 % de mon chiffre d'affaire annuel est réalisé lors de la porte ouverte je n aurais donc pas de problème à démontrer l'intérêt de l entreprise ....Par contre vous me parler des notes d'hotel pour lesquelles la tva n 'est pas déductible je suis d'accord mais je ne déduit pas non plus la tva sur les repas lorsque les ouvriers sont sur des chantiers exterieurs devrais je la déduire ?

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Re: Tva et frais de réception

Ecrit le : 26/08/2005 07:52 par Poseidon86
Il me semble bien que la TVA sur les frais derepas soit en effet déductible concernant les salariés (et même les dirigeants).

Par contre, il faut bien faire établir des factures distinctes entre les repas et l'hotellerie.
Si le petit dejeuner par exemple est compris dans la prestation d'hotel, la TVA afférente ne sera pas déductible.

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Re: Tva et frais de réception

Ecrit le : 26/08/2005 14:44 par Caty
Bonjour à vous, vous me mettez un doute sur la récupération de tva sur les hotels, petits déjeuners et repas, quand j'ai une facture style soirée étape (qui comprend le repas du soir, l'hotel et le petit déjeuner sur la meme facture, je récupère la tva du repas du soir qui est détaillée sur la facture, ai-je raison ?

Re: Tva et frais de réception

Ecrit le : 26/08/2005 15:22 par Danjoumi
Message édité le 26/08/2005 15:23 par Danjoumi
Bonjour,

Prenons un exemple, la soirée étape (repas du soir + nuit + petit dejauner) coûte 50 € HT soit 60 € TTC (TVA à 20 % pour simplifier)
3 cas peuvent se présenter:
1, la facture est globale:dans ce cas la, TVA non récupérable
2, la facture distingue le repas du soir 20 € HT et donc 24 € TTC et groupe le petit dejeuner et la nuit pour 30 € HT soit 36 € HT:dans ce cas,TVA récupérable sur le repas du soir (soit 4 € recuperable), mais pas sur le reste de la prestation
3,la facture détaille chaque prestation: 20 € Ht (24 TTC) pour le repas, (25 € HT pour la nuit soit 30 € TTC, 5 € HT pour le petit dejeuner soit 6 € TTC:ici la TVA récupérable sera celle du repas et du petit dejeuner soit un total de (24-20)+(6-5)=5 €

Voila comment j'ai compris la chose, quelqu'un pourra sans doute confirmer ce petit exemple

P.S:d'après votre message, vous vous situez dans le cas 2, et vous avez raison
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