RECEIPT BANK

Tva, fiscalité et vins de grand cru

2 réponses
814 lectures
Ecrit le : 22/08/2012 20:34 par Elegan
Bonjour,

J'essaie de chercher des informations sur l'achat et la vente (aux enchères) du vin de grands crus, rares et millésimes au regard de la TVA, autres taxes assimilées et droits éventuels.

Je trouve très peu de références ou de textes sur Internet.

Quelqu'un peut aimablement me diriger vers un site où je peux me renseigner?

Merci d'avance,
Elegan.

Re: Tva, fiscalité et vins de grand cru

Ecrit le : 22/08/2012 23:12 par Xynezia
Bonjour,

Dans le cadre de ventes aux enchères il n y a généralement pas de TVA. C'est le principe de TVA sur marge qui doit etre appliqué. C'est généralement précisé sur les factures.

Cordialement

--------------------
Tom

Re: Tva, fiscalité et vins de grand cru

Ecrit le : 23/08/2012 09:34 par Bob1258
Bonjour,
Vous pouvez commencer par jeter un oeil dans le memento fiscal.

Sinon il y a probablement des choses sur ce sujet dans la Navis fiscal, mais je doute que vous y ayez accès ( peu d entreprises sont abonnées au navis, qui est generalement utilisé par les cabinets d avocats, de notaires, et d experts comptables).

Sinon, sur le fond, personnellement, je commencerais par regarder la fiscalité des boissons alcoolisées en générales, puis regarderais si les vins de grand cru sont traités comme des oeuvres d art (qui font l objet d une fiscalité particulière). De mémoire il y a des ouvrages sur la fiscalité des oeuvres d'art, et de nombreux commentaires sur Internet.

Cordialement.


--------------------
Ancien avocat fiscaliste / EC stagiaire
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK