Ecrit le : 20/08/2012 11:52 par Alexandre67 Message édité le 20/08/2012 11:53 par Alexandre67
Bonjour,
J'ai un client qui à pour activité le flocage de logo ou de divers messages sur divers support ( tee-shirt, mug, etc...)
Par exemple, il achete des tee-shirt, et ensuite il va y rajouter le logo de son client. Je voudrais savoir la Tva collectée est une Tva sur facturation ou sur encaissements ? Et si vous avez un texte qui explique mon problème, pouvez-vous me transmettre un lien ?
Mais dans le cas de mon client, il achete par exemple un t-shirt, ensuite il y a rajoute un logo ou un texte (en fonction de la demande du client), et ensuite il revend le t-shirt après transformation.
Donc sur la facture, il y a la vente du t-shirt et flocage d'un logo (prestation de service). La tva est donc exigible à la facturatio ? et non à l'encaissement ? Malgré la tranformation.
Il achète des biens, les transforme et les revend c'est donc bien de la TVA sur les débits. Si son activité consistaient a modifier les T-shirts qu'on lui apporterait dans ce cas oui il s'agirait d'une prestation.
Bonjour En effet moi aussi je dirais tva exigible sur les debits, en pratique. Dans la stricte theorie ce serait a la livraison mais il y a probablement peu de decalage entre la facturation et la mivraison donc ok pour les debits. Cordialement
Oui, vous avez raison. Il s'agit bien d'une Tva sur facturation.
Par contre, dans certain cas, on lui raméne des t-shirts pour flocage, donc Tva sur encaissement. Cette activité représente 50% de son CA, et les autres 50ù correspondent à de la transformation de t-shirt acheté par la société.
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