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Tva facturation ou encaissement

5 réponses
6 803 lectures
Ecrit le : 20/08/2012 11:52 par Alexandre67
Message édité le 20/08/2012 11:53 par Alexandre67
Bonjour,

J'ai un client qui à pour activité le flocage de logo ou de divers messages sur divers support ( tee-shirt, mug, etc...)

Par exemple, il achete des tee-shirt, et ensuite il va y rajouter le logo de son client.
Je voudrais savoir la Tva collectée est une Tva sur facturation ou sur encaissements ?
Et si vous avez un texte qui explique mon problème, pouvez-vous me transmettre un lien ?

Je vous remercie pour votre aide.

Re: Tva facturation ou encaissement

Ecrit le : 20/08/2012 12:00 par Maximal
Bonjour

Il achète de la marchandise pour la revendre, la TVA est donc exigible à la facturation.

La TVA exigible à l'encaissement concerne les prestations de service.

Cordialement

Re: Tva facturation ou encaissement

Ecrit le : 20/08/2012 12:51 par Alexandre67
Maximal je suis d'accord.

Mais dans le cas de mon client, il achete par exemple un t-shirt, ensuite il y a rajoute un logo ou un texte (en fonction de la demande du client), et ensuite il revend le t-shirt après transformation.

Donc sur la facture, il y a la vente du t-shirt et flocage d'un logo (prestation de service).
La tva est donc exigible à la facturatio ? et non à l'encaissement ? Malgré la tranformation.

Merci

Re: Tva facturation ou encaissement

Ecrit le : 20/08/2012 13:40 par Xynezia
Bonjour,

Il achète des biens, les transforme et les revend c'est donc bien de la TVA sur les débits. Si son activité consistaient a modifier les T-shirts qu'on lui apporterait dans ce cas oui il s'agirait d'une prestation.

Cordialement

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Tom

Re: Tva facturation ou encaissement

Ecrit le : 20/08/2012 15:28 par Bob1258
Bonjour
En effet moi aussi je dirais tva exigible sur les debits, en pratique. Dans la stricte theorie ce serait a la livraison mais il y a probablement peu de decalage entre la facturation et la mivraison donc ok pour les debits.
Cordialement

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Ancien avocat fiscaliste / EC stagiaire

Re: Tva facturation ou encaissement

Ecrit le : 20/08/2012 16:06 par Alexandre67
Oui, vous avez raison. Il s'agit bien d'une Tva sur facturation.

Par contre, dans certain cas, on lui raméne des t-shirts pour flocage, donc Tva sur encaissement.
Cette activité représente 50% de son CA, et les autres 50ù correspondent à de la transformation de t-shirt acheté par la société.
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